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Conseil Municipal - CM+05+02+
Document publié le Vendredi 5 février 2021 par la commune de Saint-Romain-le-Noble.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+05+02+)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT ROMAIN LE NOBLE
__ PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 février 2021 d
Le Conseil municipal s’est réuni au siège de la Mairie, 436 Route du Village 47270 SAINT ROMAIN
LE NOBLE, le 05 février 2021 selon convocation en date du 25 janvier 2021 sous la présidence de
M. le Maire Mathieu TOVO, Mme RAYNON étant désignée secrétaire de séance.
Présents : M. TOVO, N. LAINEE, J. DURRENS, C. FLANQUART, M. GAYRAL, Y. TERREE,
J. ROUSSEAU, N. RAYNON,
Pouvoir : A. MOLIE à M. TOVO,
Absent: B. MENOU
Excusée : L. JACQUES, À. MOLIE
Ordre du jour:
Validation du compte-rendu de séance du 03/12/2020
- Délibération 2021-001 : approbation rapport annuel EAU47
Délibération 2021-002 : modification de la délibération 2020-38 concernant l'adhésion
des communes au SIVU Chenil fourrière
- Vie des commissions
Questions diverses
Le Maire ouvre la séance et remercie les membres de leur présence.
Le Maire propose Mme Nathalie RAYNON comme secrétaire de séance.
Le Maire met à approbation le PV du 03 décembre 2020 et demande si les conseillers municipaux
après lecture ont des commentaires sur celui-ci.
Vote à l'unanimité.
Votants : 9 Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 2021-001 : approbation rapport annuel EAU47
Lecture et explication de la délibération.
Votants : 9 Pour : 9 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2021-002 : modification de la délibération 2020-38 concernant l'adhésion des
communes au SIVU Chenil fourrière
Lecture et explication de la délibération.
Votants : 9 Pour :9 Contre : 0 Abstention 0 Vie des commissions :
Commission Communication :
Le Bulletin Municipal est en cours. Bientôt se posera la question de l’organisation du 14 juillet car
annoncé au Bulletin Municipal.
Le 14 juillet se fera en fonction des conditions sanitaires du moment. Une question est posée aux
membres de la commission Finances. Quel budget sera alloué ?
Commission Finances :
Le budget pour le 14 juillet et les autres projets comme l'Opération « Mon Canal Propre », sera défini
en commission Finances fin février.
Commission Voierie / Gestion du patrimoine
Pont Route de la Plaine : Toujours en attente de l'étanchéité, mais la maçonnerie du pont est finie.
Ainsi que le raccordement à l’eau pluviale.
La toiture de la mairie : en attente du devis, car il y a un projet de « photovoltaïque » avec TE 47. Le
montage du dossier devrait être simple, car le bâti n’est pas classé.
Commission Ressources humaines
1. Le lundi 25 février, Martine remplacera Brigitte (accident du travail}. Madame Barberin a une
expérience de cantine et est d'accord pour le remplacement. Elle à fait une journée découverte. De
notre côté, nous demanderons aux agents de nous faire un retour sur cette journée.
2. Tessa, qui était à 6h/semaine, passera à 12 h pour aider en période de crise (Protocole sanitaire).
3. Pour Ghislaine, le comité médical centre de Gestion a validé pour son placement en maladie
longue maladie.
Commission Ecoles
Suite au conseil d'école :
1. Nous aurons les mêmes effectifs pour la rentrée 2021/22. Même nombre à la maternelle. Les CE2
seront à Saint-Romain.
2. Le voyage scolaire est maintenu et tous les accompagnants ont été recrutés. (mai 2021)
Questions diverses :
- Le prochain conseil communautaire aura lieu le 11 février 2021
- Lotissement communal : Devis ACD21 140 000 € HT + poche d’eau pour incendie 30m3/h
- SDE démontage éclairage et évacuation des poteaux (DEVIS), avec prise en charge de la mairie des
1 OOCE restant. - jeudi 11 février : M. Taudière pour le dossier accessibilité (ADAPT), pour un programme des travaux
{obligation de 2015)
- Quand auront lieu les commissions de la CCPAPS ? Il y a une grande attente concernant les déchets
{notamment en ce qui concerne l'enquête publique, car il n’y a pas de communication auprès des
mairies, des habitants). Pas de retours pour le moment.
- Les élections cette année : Région/département pour Juin
Prochain conseil municipal le 26 mars 2021
Fin de la réunion à 21h42
Le secrétaire de séance e Maire
Nathalie RAYNON thbiéu TOVO