Ordre du Jour - ordre du jour cm du 27 septembre 2023

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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 27 septembre 2023 Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune d'Aubergenville. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 27 septembre 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs, CONSEIL MUNICIPAL D’AUBERGENVILLE

MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023

à 20 h dans la Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville

1 avenue de la Division Leclerc à Aubergenville

séance publique avec retransmission en direct

sur la chaîne YouTube Mairie d'Aubergenville

(lien sur la page Facebook de la Ville)

Désignation d’un secrétaire de séance

Appel nominal

Adoption du procès-verbal des 9 et 28 juin 2023

Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de compétence qui lui a été donnée le 12 juin 2020

Communication du maire

Délibérations :

A-— FINANCES

4) Adoption du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) du 30 juin 2023 de la Communauté urbaine du Grand Paris Seine et Oise (CU GPSEO)

B - URBANISME

1) Classement dans le domaine communal d'une partie de trottoir rue Christine - Régularisation

2) Cession de la parcelle AH 47p (Trottoir rue Christine) au profit de la Commune

3) Instauration de la déclaration préalable à toute division volontaire non soumise à permis d'aménager

4) Candidature de la ville d'Aubergenville au programme Prior’Yvelines 2023-2027

C - TECHNIQUES

1) Approbation d'une convention de gestion relevant de la compétence Voirie (service Propreté urbaine) entre la CU GPSEO et la Ville d'Aubergenville du 1° juillet au 31 décembre 2023

2) Approbation d'une convention de délégation d'entretien de la voirie entre la CU GPSEO et la Ville d'Aubergenville à compter du 1° janvier 20243) Approbation d'une convention relative aux modalités d'occupation, de

pose et d'exploitation des équipements de vidéoprotection sur les

dépendances de la voirie communautaire entre la CU GPSEO et la Ville

d'Aubergenville

4) Adhésion à la centrale d'achat SIPP'n'CO du syndicat mixte SIPPEREC

D - PRÉVENTION - ACTION SOCIALE

Action sociale

1) Signature d'une convention d'occupation du domaine public, à titre

temporaire et gratuit, entre l'établissement public local L'Equinoxe et la

ville d'Aubergenville

E - EQUIPEMENTS CULTURELS ET CME

Maison des Arts :

1) Modifications des périodes et horaires d'ouverture de la Maison des Arts

F - JEUNESSE - EMPLOI

Jeunesse

1) Modification du règlement de service de la Capsule

2) Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse

d’Aubergenville

G - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Fait à Aubergenville, le 20 septembre 2023

ilés LÉCOLE,

“Maire d’Aubergenville.