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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trégunc.
Lien du pdf (unknown - AN 2024 07 09 08 acquisition partie parcelle impasse Grajine tampon1)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
Trégunc Commune
:
029293
Par Document
vérifié
et
numéroté
le
A. Numéro
d'ordre
du
document d'arpentage
Envoyé
en
préfecture
le
11/07/2024
MODIFICATION
DU
PARCELLAIRE
CADASTA
Reçu
en
préfecture
le
11/07/2024
Publié
le
ID
: 029-212902936-20240709-DEL09072408B-DE
CERTIFICATION
ï
(Art.
25
du
décret
n°
55
471
du
30
avril
1955)
Le
présent
document,
certifié
par
les
propriétaires
soussignés
(3)
a été
établi
(1) :
À
D'après
les-indioati
lils-ont
fourni
b:
Pi
&
B
- En
conformité
d'un
piquetage
:
…….
effectué
sur
le terrain
;
Section Feuille(s)
:
Qualité
du
plan
Echelle
d'origine
:
Echelle
d'édition
:
Date
de
l'édition
:
AC 01
:
régulier
<20/03/80
1/1000 1/1000 17/10/2005
4
éomètre-à
par
M—
rrgéomètre-à—
TT
Les
propriétaires
déclarent
avoir
pris
connaissance
des
informations
portées
au
dos
de
la chemise
6463.
A .CONGARNEAU.
le
27/05/202:
TES RESTS
EE COLGUEN
Drue Léopold Séier Senghor 22300 CONCARNEAU 11:02 08 97 090
OUEST
em:corcomematossteon
Document
dressé
par
ASTOUEST..... à CONCARNEAU Date
27/05/2027:
Signature
:
(I) Rsyerles martons ins. La fommus À n'est appicatla
que dans le cas d'uns esquisse (pan rénové
par vois da isa à jour). dans La for B les proprdiares pere ao facts eurcmèrres la piçuetage
(I Q:a16
de la parsorre
(B)Préciserles noms et quetés du signstaire s'est dre
du propriétaire (mandsai
a
26a8lca