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Déliberation - DELIBERATIONS 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Céré-la-Ronde.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
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2026-2049
DÉLIBÉRATIONS 2026
ACQUISITION D'UN TRACTEUR COMMUNAL
RÉGULARISATION D'UN BAIL DE LOCATION
SIGNATURE CONVENTION BACHE INCENDIE MONTPOUPON
ADHÉSION ET RETRAIT DE COMMUNES AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITIE 37 ADHÉSION ET À VOCATION UNIQUE DU GROUPEMENT PÉDAGOGIQUE DE L'INDROIS
CONVENTION PARTENARIAT CÉRÉ ATTITUDE
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PRÉEMPTIONPARCELLE C291
PROTOCOLE LES APPRENTIS GIVRÉS
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CRÉANCE ÉTEINTE
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REPRISE ANTICIPÉ DES RÉSULTATS 2025
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DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - ILLUMINATIONS DE NOËL
APPROUVE A 3 VOIX POUR 1 ABSTENTION
APPROUVER A L'UNANIMITE
APPROUVER A L'UNANIMITE
APPROUVER A L'UNANIMITE
APPROUVER A L'UNANIMITE
APPROUVE A 10 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE
APPROUVE A 10 VOIX POUR 1 ABSTENTION
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE À 10 VOTE CONTRE 1 VOTE NUL
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
REFUSE A L'UNANIMITE
APPROUVE 9 VOIX POUR 1 ABSTENTION
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE 9 VOIX POUR LE REFUS ET 2 ABSTENTIONS
APPROUVE 10 VOIX POUR 1 ABSTENTION
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
REFUSE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE
APPROUVE A L'UNANIMITE