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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Céré-la-Ronde.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie,
2025-001 ADHESION AU CONTRAT GROUPE SOUSCRIT PAR LE CDG 37 APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-002 ENGAGEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT SUR LE BUDGET 2025 AVANT SON VOTE APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-003 RESILIATION CONVENTION AO2 APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-004 MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCBVC APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-005 MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DE TRANSPORT SCOLAIRE LOCHOIS APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-006 DELIBERATION AUTORISATION D'ENTAMER UNE ACTION EN JUSTICE EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-007 DELIBERATION AUTORISATION D'ENTAMER UNE ACTION EN JUSTICE DETTES LES APPRENTIS GIVRES APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-008 ACHAT DU FOND DE COMMERCE DU CAFE CERE APPROUVE 7 VOIX POUR 3 ABSTENTIONS 1 VOIX CONTRE 2025-009 CREATION EMPLOI PERMANENT REDACTEUR ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS APPROUVE 5 VOIX POUR 5 ABSTENTIONS 1 VOIX CONTRE 2025-009.2 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PASSAGE DAUN POSTE DU TECHNIQUE A L'ADMNISTRATIF APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-010 DELIBERATION D'ENCADREMENT DU RIFSEEP APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-011 VOTE DU COMPTE DE GESTION APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-012 Approbation du compte administratif.pdf APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-013 Affectation du résultat.pdf APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-014 Vote des taux.pdf APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-015 Vote des subventions aux associations .pdf APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-016 Vote des projets.pdf APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-017 Vote du budget primitif 2025.pdf APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-018 Dispositif participation citoyenne.pdf APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-019 Suppression de la régie location de salles.pdf APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-020 Retrait de la délibération 2025-05.pdf APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-021 Location du logement des Roubries pour créer une Mam.pdf APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-022 Rue Saint Jacques problémes de circulation .pdf APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-023 AIDE EXCEPTIONNELLE APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-024 DSP CAFE CÉRÉ APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-025 PREEMPTION PARCELLES C214 ET C 215 NON APPROUVE A L'UNAMITE 2025-026 LANCEMENT APPEL D OFFRES ETUDE THERMIQUE APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-027 VENTE PARCELLES C593-591-590-439-440 APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-028 SUBVENTION ENTENTE DES CLUBS DE FOOTBALL DU PAYS MONTRÉSOROIS APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-029 DEMANDE D AIDE EXCEPTIONNELLE NON APPROUVE A L'UNAMITE 2025-030 DÉCISION MODIFICATIVES 1 ET 2 APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-031 ATTRIBUTION DSP CAFÉ CÉRÉ APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-032 PREEMPTION PARCELLES C638 C 723 C 725 C 663 C665 ET 667 NE SOUHAITE PA PREEMPTER A L'UNANIMITE 2025-033 NOMBRE DE SIEGES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-034 RAPPORT CLECLT APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-035 PERSONNEL COMMUNAL APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-036 POINT BUDGET APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-037 NOUVEAU RPI APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-038 RETRAIT DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE APPROUVE 8 VOIX POUR 1 ABSTENTION 2025-039 TARIFS CANTINE ET GARDERIE 2025/2026 APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-040 DECISIONS BUDGETAIRES APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-041 AVIS MODIFICATION PLUI N°1 APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-042 DEMANDE AIDE FINANCIERE REFUSE À L'UNANIMITE 2025-043 RPQS APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-044 DEMANDES DE SUBVENTIONS APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-045 DSP CAFE CERE APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-046 PERSONNEL COMMUNAL, MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-047 ACHAT D'UNE PARCELLE POUR LE PROJET DE LA QUENAUDIERE APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-048 ACHAT MAISON RUE RABELAIS APPROUVE A 9 VOIX POUR ET 1 VOIX CONTRE 2025-049 CAFÉ CÉRÉ APPROUVE A 9 VOIX POUR ET 1 VOIX CONTRE 2025-050 DÉCISION MODIFICATIVES 7-8 ET 9 APPROUVE A 9 VOIX POUR ET 1 VOIX CONTRE 2025-051 RÉCOMPENSES AUX JEUNES DIPLÔMÉS APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-052 TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE À PARTIR DU 5 JANVIER 2026 APPROUVE A 10 VOIX POUR 1 ABSTENTION 2025-053 FETES COMMUNALES ET PAIEMENT DES FRAIS SACEM APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-054 PRESENTATION RAPPORTS D ACTIVITES GENERAL ET VOIRIE APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-055 CONVENTION TRANSPORT SCOLAIRE APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-056 CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES CONTROLES ELECTRIQUES ET GAZ APPROUVE A L'UNANIMITE 2025-057 PROPOSITION APPRENTIS GIVRÉS REFUSE A L'UNANIMITE 2025-058
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