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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Georges-du-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM convoc 260212)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Investissement et développement économique,
G
"où Bos 1/
Le 5 février 2026
LE MAIRE DE SAINT-GEORGES-DU-BOIS,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécutoire de l'Art. L.2121-10 du code Général des Collectivités Territoriales)
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Georges du Bois se réunira en séance ordinaire :
Jeudi 12 février 2025 à 20 H 30
A la MAIRIE -— 16 Rue des Distilleries 17700 SAINT GEORGES DU BOIS
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance,
Je vous rappelle que si vous ne pouvez pas participer à la réunion, vous devez compléter le
pouvoir ci-joint.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments dévoués.
ORDRE DU JOUR :
01- Création d’un poste d'ATSEM Principal de 1° Classe —- Temps Non Complet 30/35ème
02- Tableau des effectifs du personnel communal
03- Dépenses d'investissement — budget principal — ouverture par anticipation 04- Demande de subvention au titre de la DETR — Patrimoine Communal
05- Demande de subvention au titre de la DETR ET DSIL — Enfance jeunesse 06- Interdiction temporaire d'ouvrir des tranchées sur le domaine public routier communal après
réaménagement
07- Régime des astreintes de la Commune de SAINT GEORGES DU BOIS 08- Renoncement d'acquisition dans le cadre d'une mise en demeure d’acquérir les parcelles AO 110 et AO
111 -Emplacement Réservé n°89
DECISIONS DU MAIRE : Décisions du Maire en vertu de sa délégation
INFORMATION :
UNIMA : Adhésions et retraits
SDEER : Modification des statuts (autorité compétente pour le PCRS)
16 Rue des Distilleries-17700 SAINT GEORGES DU BOIS - 05 46 27 97 31 - accueil@sgdb17.fr