unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200625 20 CNAS désigna° représentants

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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200625 20 CNAS désigna° représentants Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200625 20 CNAS désigna° représentants)Thèmes du document : Démocratie, Sécurité sociale, Banque, CCEDA

CC 25/06/2020

(20)

1

COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »

29 avenue de Verdun

63190 LEZOUX

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE

_________

REUNION DU 25 JUIN 2020

___________

L’an deux mille vingt, le 25 juin, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle culturelle du LIDO à Lezoux, après convocations légales en date du 19 juin 2020, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT

Etaient présents :

Mme Josiane HUGUET M. Bruno BOSLOUP Mme Danielle GRANOUILLET Mme Bernadette RIOS M. Jean-Baptiste GIRARD M. Thierry TISSERAND Mme Agnès TARTRY-LAVEST Mme Claire GATTI

Mme Sylvie EXBRAYAT Mme Élisabeth BRUSSAT M. Patrick GIRAUD M. Cédric DAUDUIT Mme Julie MONTBRIZON Mme Patricia LACHAMP M. Daniel PEYNON M. Florent MONEYRON Mme Annick FORESTIER Mme Nicole BOUCHERAT Mme Déolinda BOILON M. Jean-Louis DERBIAS M. Alain COSSON Mme Michelle CIERGE Mme Marie-France MARMY M. René BROUSSE M. Christian BOURNAT M. Bernard FRASIAK Mme Catherine MORAND Mme Séverine VIAL

M. Guillaume FRICKER M. Yannick DUPOUÉ Mme Sylvie ROCHE M. Antoine LUCAS M. Romain FERRIER Mme Laurence GONINET Mme Anne-Marie OLIVON

VOTE : En exercice : 35 Présents : 35 / Représentés : 0 Votants : 35

Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Romain FERRIER, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.

Objet : COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS) - DESIGNATION DES REPRESENTANTSCCEDA

CC 25/06/2020

(20)

2

COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)

DESIGNATION DES REPRESENTANTS

*****

- VU l’adhésion de la CCEDA au CNAS par délibération en date du 16 juin 2011 ;

- VU les élections municipales et communautaires de mars 2020 ;

Madame La Présidente explique qu’afin de répondre aux différents besoins des agents intercommunaux en matière de prestations sociales, la CCEDA adhère au CNAS depuis 2011. En effet, cet organisme offre à ses bénéficiaires un très large éventail de prestations (aides, prêts sociaux, chèques vacances, loisirs, cultures, réductions…).

Suite au renouvellement des conseillers communautaires, il convient de désigner un délégué parmi les élus ainsi qu’un délégué correspondant du personnel comme suit :

- En tant que délégué communautaire au CNAS : Madame Josiane HUGUET

- En tant que correspondant du personnel : Monsieur Stéphane GUILLAUME

Après en avoir délibéré, le conseil de la communauté de communes APPROUVE la désignation des représentants des élus et du personnel au CNAS comme précisé ci-dessus, à l’unanimité.

Pour extrait certifié conforme,

Fait et publié à Lezoux, le 30 juin 2020

Signé par Élisabeth BRUSSAT