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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200625 22 projet voie verte désigna° représentants
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200625 22 projet voie verte désigna° représentants)
Thèmes du document : Collectivités territoriales, Démocratie, Transports,
CCEDA
CC 25/06/2020
(22)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
_________
REUNION DU 25 JUIN 2020
___________
L’an deux mille vingt, le 25 juin, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle culturelle du LIDO à Lezoux, après convocations légales en date du 19 juin 2020, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT
Etaient présents :
Mme Josiane HUGUET M. Bruno BOSLOUP Mme Danielle GRANOUILLET Mme Bernadette RIOS M. Jean-Baptiste GIRARD M. Thierry TISSERAND Mme Agnès TARTRY-LAVEST Mme Claire GATTI
Mme Sylvie EXBRAYAT Mme Élisabeth BRUSSAT M. Patrick GIRAUD M. Cédric DAUDUIT Mme Julie MONTBRIZON Mme Patricia LACHAMP M. Daniel PEYNON M. Florent MONEYRON Mme Annick FORESTIER Mme Nicole BOUCHERAT Mme Déolinda BOILON M. Jean-Louis DERBIAS M. Alain COSSON Mme Michelle CIERGE Mme Marie-France MARMY M. René BROUSSE M. Christian BOURNAT M. Bernard FRASIAK Mme Catherine MORAND Mme Séverine VIAL
M. Guillaume FRICKER M. Yannick DUPOUÉ Mme Sylvie ROCHE M. Antoine LUCAS M. Romain FERRIER Mme Laurence GONINET Mme Anne-Marie OLIVON
VOTE : En exercice : 35 Présents : 35 / Représentés : 0 Votants : 35
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Romain FERRIER, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Objet : PROJET VOIE VERTE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOME (CD63) ET LE CONSEIL REGIONAL AUVERGNE RHONE ALPES (CR AURA) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS CCEDA
CC 25/06/2020
(22)
2
PROJET VOIE VERTE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL
DU PUY DE DOME (CD63) ET LE CONSEIL REGIONAL
AUVERGNE RHONE ALPES (CR AURA)
DESIGNATION DES REPRESENTANTS
*****
- VU la délibération du 07 février 2019, n°22, relative à la convention de partenariat « voie verte entre la communauté de communes Entre Dore et Allier (CCEDA) et le CD 63 ;
- VU les élections municipales et communautaires de mars 2020 ;
Madame la Présidente rappelle que l’itinéraire qui longe le Val d’Allier en Auvergne-Rhône- Alpes, dénommé V70 dans le schéma national des vélo routes et voies vertes, a été identifié comme un projet structurant du territoire.
Dans le Puy-de-Dôme plus précisément, une convention-cadre portant sur la réalisation d’une voie verte le long de l’Allier a donc été signée par l’ensemble de 11 structures parties-prenantes : Région, Département, PETR du Grand Clermont, 8 EPCI, dont la communauté de communes Entre Dore et Allier, concernée par le passage de la voie verte, en rive gauche, sur la Commune de Joze.
C’est le Conseil départemental du Puy-de-Dôme qui assurera la maîtrise d’ouvrage et l’entretien courant de l’équipement. La Région est quant à elle chargée du volet communication, de la mise en tourisme et de la commercialisation de la voie verte.
Madame la Présidente dans le cadre de ce projet, propose de désigner 3 représentants au comité de pilotage mis en place par le CD 63, dont 2 également représentants au comité d’itinéraire de la Région comme suit :
- Représentants au comité de pilotage de la voie verte au CD63 :
o Monsieur Daniel PEYNON
o Madame Julie MONTBRIZON
o Madame Anne-Marie OLIVON
- Représentants au comité d’itinéraire de la Région :
o Monsieur Daniel PEYNON
o Madame Julie MONTBRIZON
Après en avoir délibéré, le conseil de la communauté de communes APPROUVE la désignation des représentants aux instances du projet de la voie verte comme précisé ci-dessus, à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 30 juin 2020
Signé par Élisabeth BRUSSAT