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Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Giettaz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Assurance, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
LA GIETTAZ REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
en Aravis
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du conseil municipal qui se tiendra :
Le jeudi 11 décembre 2025 à 18h00
En mairie - salle du conseil municipal
Affiché le 5 décembre 2025
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la dernière réunion du conseil municipal du 31 octobre
2025
- Décisions prises par Monsieur le Maire
- Intercommunalité - Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges
Transférées de la communauté d'agglomération Arlysère
- Renouvellement de la convention d'assistance et de conseil en prévention des risques
- Contrat d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires 2026-2029
- _Redevance déneigement
- Tarifs des secours sur pistes 2025-2026
- Tarifs des transports primaires 2025-2026
- Secours héliportés 2025-2026
- Renouvellement de la dérogation sur le temps scolaire
- Décision modificative
- Clôture du budget lotissement
- _Levées de prescription des garanties - Salle des fêtes
- Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
salutations distinguées.
MAIRIE - 34 place de la Mairie - 73590 LA GIETTAZ - & 04.79.32.92.87 Email : accueil@mairie-la-giettaz.fr