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Déliberation - liste des decisions 07 05 26
Déliberation - liste des decisions 12 03 26
Document publié le Vendredi 2 janvier 2026 par la commune de Saint-Genis-Laval.
Lien du pdf (Déliberation - liste des decisions 12 03 26)
Thèmes du document : Énergies, Logement, Bois et produits du bois,
Liste des décisions
1 / 12
Nom de dossier Date d'affichage Demandeur Adresse des travaux Description des travaux Surface du terrain
Surface de
plancher
Nb de
logements
Décision
DP
DP 069 204 25 00297 Monsieur CHOUAOU YACINE 51 Rue Guilloux RÉGULARISATION DE
TRAVAUX
PORTE FENÊTRE + CLIM
691 Favorable 2 janv. 2026
DP 069 204 25 00312 RG ELECTRICITE 4 Rue des Ménestrels
INSTALLATION DE 6
PANNEAUX
PHOTOVOLTAÏQUES,
POUR UNE PUISSANCE
TOTALE DE 3 KWC, SOIT
500 WC CHACUN, EN
SURIMPOSITION DE LA
TOITURE, POUR UNE
SURFACE TOTALE DE
13,5m² :
2 MODULES DE 500 WC
CHACUN POUR UNE
SURFACE TOTALE DE
4,5m² ORIENTATION EST
2 MODULES DE 500 WC
CHACUN POUR UNE
SURFACE TOTALE DE
4,5m² ORIENTATION
OUEST
2 MODULES DE 500 WC
CHACUN POUR UNE
SURFACE TOTALE DE
4,5m² ORIENTATION SUD
1271 Favorable 2 janv. 2026
DP 069 204 25 00311 Monsieur PERAULT Léon 51 Rue Guilloux
Création d'une clôture
séparative entre voisin,
grillage rigide 2.5 ml, à
sceller fil de 4/5 mm, haut.
1m93, avec occult. PVC gris
517 Favorable 5 janv. 2026
DP 069 204 25 00300 Madame GALANT BERANGERE 47 Chemin de la Citadelle CREATION DE 2 VELUX 3546 Favorable 8 janv. 2026
DP 069 204 25 00307 Monsieur SAMAR Lamuran 11 Allée Aglaë
Surélévation de la partie
centrale de l'habitation :
- Toit 2 pans, pente 36%,
repose de la tuile existante
béton Double Romane
Rouge (Monier)
- Débords de toit en bois
peints en marron de 50cm, à
l'identique de l'existant
- Descentes EP et
chéneaux en zinc, à
l'identique de l'existant
- Enduit de façade finition
projetée de teinte "Blanc
cassé G20", à l'identique de
l'existant
- Menuiseries en PVC blanc
avec volets roulants assortis
617 29 0 Favorable 9 janv. 2026 Liste des décisions
2 / 12
Nom de dossier Date d'affichage Demandeur Adresse des travaux Description des travaux Surface du terrain
Surface de
plancher
Nb de
logements
Décision
DP
encastrés.
DP 069 204 25 00309 ELIS RHONE ALPES 17 Chemin de la Mouche
Remplacement / modification
d'un auvent de quai
Emprise au sol : 13,15m²
Surface de plancher 0m²
19971 0 Favorable 9 janv. 2026
DP 069 204 25 00156
M02 Monsieur DI RUZZA MARC 16 RUE ROGER RADISSON PERGOLA 610 Favorable
12 janv. 2026
DP 069 204 25 00292 SCI NM 85 Avenue Maréchal Foch Extension d'une maison individuelle. 286 20,98 0 Favorable 12 janv. 2026
DP 069 204 25 00301 Monsieur MAINARD Renaud 29 Chemin de la Plumassière
- Agrandissement d'une
fenêtre existante (largeur
1m) au rez de chaussée en
baie vitrée (largeur 2m) côté
jardin (coté est, parcelle
0017) aucun vis à vis
- Mise en place d'une pompe
à chaleur coté jardin
( parcelle 0017)
881 0 Favorable 12 janv. 2026
DP 069 204 25 00305 Monsieur PALLANDRE Didier Guy 12 Chemin de Naive
Réalisation d'une piscine
maçonnée, parois et radier
en remplissage béton de
dimension 7,00*3,00m ,
profondeur 1,30m intérieur ,
revètement en PVC armé
beige
1201 Favorable 19 janv. 2026
DP 069 204 25 00240 Monsieur MICHAUD Vivien 12 Avenue de Beauregard
Réfection complète des
toitures (3 volumes) au 12
av. de Beauregard, St Genis
Laval : dépose totale, reprise
partielle charpente/
bandeaux, isolation sarking
EFISARKING 115 mm+
ISOLAIR 60 mm, tuiles Ste
Foy Montchanin, faîtage
FIGAROLL, remplacement
du Velux existant par un
velux GGL MK08, zinguerie
VMZ. Aspect d’origine
conservé, perf. thermique
accrue, sans emprise ni
volume modifiés.
761 Favorable 22 janv. 2026
DP 069 204 25 00306 SAGYRC Chemin de Sanzy Restauration écologique du ruisseau du Sanzy 26113 Favorable 22 janv. 2026
DP 069 204 26 00009 Madame BREBANT Emilie Sandrine Eva 21 rue des trois grâces
Remplacement de volets
battants PVC deux vantaux
endommagés suite tempête
par des volets roulants PVC
à commande solaire sur
488 0 Favorable 22 janv. 2026 Liste des décisions
3 / 12
Nom de dossier Date d'affichage Demandeur Adresse des travaux Description des travaux Surface du terrain
Surface de
plancher
Nb de
logements
Décision
DP
deux fenêtres de l'habitation
(dénommés F1 et F2 dans
les pièces graphiques).
Ces volets ont déjà été
remplacés une fois à
l'identique en 2020, puis de
nouveau endommagés en
2024. Une solution
d'occultation plus pérenne
est donc maintenant
envisagée.
DP 069 204 26 00010 Monsieur DELAYE Anthony Fabrice Nicolas 28 Avenue Maréchal Foch Installation d'une climatisation avec un coffrage 6003 Favorable 26 janv. 2026
DP 069 204 25 00295 Monsieur EXPOSITO Valentin 17 Allée des Muses
Création d'un enrochement
sur une partie pentue du
terrain afin de récupérer une
partie de terrain (pelouse)
plate d'une vingtaine de
mètre carrés.
506 0 Défavorable 27 janv. 2026
DP 069 204 25 00308 Madame VIERSTRAETE Lucile Marie Leslie 8 8 hameau du prieuré 33885 Favorable 27 janv. 2026
DP 069 204 26 00004 Monsieur GUILLARD David 128 Rue Henri Barbusse
Le projet porte sur la moitié
du terrain située en second
plan par rapport à la rue,
terrain exclusivement
attribué à la maison
individuelle et ses annexes
habitation, résidence
principale du demandeur.
Aucun projet sur la partie
avant occupée par un atelier
d'activité.
Concernant la maison
individuelle :
- la maison principale ne fait
l'objet d'aucun travaux
- un permis de démolir est
déposé conjointement à la
présente demande pour la
suppression de l'annexe
occupée par un garage 1
place (non concerné
directement par la présente
demande mais intégrée pour
la cohérence générale du
dossier actuel) - n°PD 069
204 26 00001 - l'emprise
supprimée étant intégrée au
permis de démolir, elle n'est
pas reportée ici. La surface
2055 0 0 Défavorable 27 janv. 2026 Liste des décisions
4 / 12
Nom de dossier Date d'affichage Demandeur Adresse des travaux Description des travaux Surface du terrain
Surface de
plancher
Nb de
logements
Décision
DP
indiquée dans les emprises
reportent malgré tout
l'emprise de 25m² du garage
à supprimer pour coller avec
les plans.
- l'annexe habitation située
dans l'angle Sud Est et
accolée à l'atelier avec
lequel elle ne dispose
d'aucune liaison directe est
rénovée, sans changement
de destination, sans
changement de volume et de
surfaces. La toiture en
fibrociment a dû être
remplacée en urgence suite
à des vents violents ayant
fait tomber des panneaux en
novembre 2024. La
couverture fibrociment a été
remplacée par une
couverture en tuiles terre
cuite rouge sans
modification de la charpente
ou du volume.
En complément, les
menuiseries extérieures bois
ont été remplacées à
l'identique par des
menuiseries en aluminium
laqué teinte gris anthracite
Ral 7016. Une fenêtre est
transformée en porte-fenêtre
par suppression de l'allège
(pas d'agrandissement
horizontal). La porte de
liaison avec le garage à
démolir est remplacée par
une fenêtre simple après
construction d'une allège.
L'ensemble des 2 façades
toujours laissées brutes en
agglos de béton recevra un
enduit taloché fin de teinte
blanc cassé.
- enfin, nous demandons
l'étude de la régularisation
du bassin de 4m x 2,47m et
1,5m de profondeur. En
effet, après renseignement
sur internet, nous avions vu
qu'il n'était pas nécessaire
de faire une demande pour Liste des décisions
5 / 12
Nom de dossier Date d'affichage Demandeur Adresse des travaux Description des travaux Surface du terrain
Surface de
plancher
Nb de
logements
Décision
DP
un bassin de moins de 10m².
Nous avons donc réalisé les
travaux. La mairie nous a
informé qu'une inadaptation
en raison du zonage du PLU-
H avait été dénoncée. Nous
ignorions qu'il n'était pas
possible sur la zone
d'activités bien qu'en maison
individuelle, comme d'autres
voisins. Nous demandons
l'étude d'une dérogation
mineure au PLU-H 1.2.2 qui
accorde une extension de
30m² pour une construction
d'habitation à partir de la
date d'entrée en vigueur du
PLU-H.
Aucun autre travaux. Pas de
nouveaux réseaux = la
vidange du bassin se fait
après absence de
traitement, par temps sec et
vers le réseau EU.
Le nombre de
stationnements est réparti
ainsi : 2 places pour
l'habitation, 14 places pour
l'atelier
DP 069 204 26 00006 Monsieur Garnier Vincent 14 Chemin de Pennachy
Réalisation d'une extension
d'environ 17m² de SDP
Déplacement d'une pergola
existante
1250 17 0 Favorable 27 janv. 2026
DP 069 204 26 00007 Monsieur Philipponneau Yohann 19 Rue François Vernaton
INSTALLATION
PHOTOVOLTAÏQUE
FULLBLACK SUR TOITURE
D'UNE SUPERFICIE DE
32,5 m2.
AUCUN COMPTEUR DE
CONSOMMATION NE
SERA NECESSAIRE.
363 Favorable 29 janv. 2026
DP 069 204 26 00016 Madame GROSS Isabelle 1 Allée des Terrasses Travaux de réfection des couvertures 1000 0 Favorable 29 janv. 2026
DP 069 204 26 00001 Monsieur LAUDE FRANCOIS XAVIER 57 Chemin de Chazelles CREATION FENÊTRE DE TOIT 2500 Favorable 30 janv. 2026
DP 069 204 26 00002 Mairie St Genis Laval Rue des Martyrs Abattage de 5 Robinia
pseudoacacia morts ou 75 %
morts et qui portent un
65764 Favorable 2 févr. 2026 Liste des décisions
6 / 12
Nom de dossier Date d'affichage Demandeur Adresse des travaux Description des travaux Surface du terrain
Surface de
plancher
Nb de
logements
Décision
DP
danger en cas de chute sur
le domaine public.
DP 069 204 26 00020 L3 SOLAIRE 10 Allée du Château Lyonnet PANNEAUX SOLAIRE 1723 Favorable 2 févr. 2026
DP 069 204 25 00285 Monsieur BRUNEL DANIEL 20 Allée de la Pièce Rouge FERMETURE D UN AUVENT EXISTANT 603 Favorable 3 févr. 2026
DP 069 204 26 00014 Monsieur Pignal Benoît 57 Route de Charly
- Création de trois fenêtres
de toit sans création de
surface de plancher
habitable (les fenêtre de toit
seront situées dans des
pièces faisant déjà partie de
la surface habitable).
- Agrandissement d'une
porte fenêtre d'une largeur
de 120 cm à une largeur de
200 cm, avec mise en place
d'un volet roulant.
56610 0 0
Classement sans
suite
3 févr. 2026
DP 069 204 26 00005 Monsieur Pignal Benoît 57 Route de Charly
Création de trois fenêtres de
toit.
Agrandissement d'une porte-
fenêtre d'une largeur de 120
cm à une largeur de 200 cm.
56610 0 0 Favorable 5 févr. 2026
DP 069 204 26 00003 Mairie St Genis Laval 4 Rue Edouard Millaud Abattage d'un Pinus
sylvestris mort et de par ce
fait devenu dangereux.
1276 Favorable 10 févr. 2026
DP 069 204 26 00018 CLESEV 33 Rue Charles Luizet VOLETS ROULANTS 1431 Défavorable 10 févr. 2026
DP 069 204 26 00017 PARTICIPATION SOLAIRE 2 Allée Aglaë Installation de panneaux photovoltaïques en toiture 739 Favorable 12 févr. 2026
DP 069 204 26 00012 Monsieur QUARRE DE BOIRY CHARLES 19 Route du Millénaire OUVERTURE EN FAÇADE POUR FENETRE 4155 Défavorable 16 févr. 2026
DP 069 204 25 00281 Monsieur RIERA Florent Nicolas 52 D Rue Guilloux
Remplacement du grillage
par une clôture composite.
Garder le mur existant de 38
cm est installer une clôture
composite de 120 cm ou 150
cm.
863 Favorable 17 févr. 2026
DP 069 204 25 00288
M01
Monsieur BATTENTIER Pierre-
Alexandre 35 Rue de l'Egalité
Le projet comprend :
- La création d'ouvertures en
façade Nord
- La création d'un balcon
filant avec escalier en façade
Nord, permettant de
connecter l'étage de vie de
la maison au jardin
1161 Favorable 17 févr. 2026 Liste des décisions
7 / 12
Nom de dossier Date d'affichage Demandeur Adresse des travaux Description des travaux Surface du terrain
Surface de
plancher
Nb de
logements
Décision
DP
En complément nous
profitons de cette déclaration
pour régulariser un
changement passé de porte
d'entrée et de porte d'accès
de garage dont les travaux
ont été faits respectivement
en 2022 et 2018.
Les détails des travaux
projetés sont à retrouver sur
les plans DPC4 des façades
existantes et projets.
Simplification du projet suite
à validation budgétaire avec
les artisans.
Abandon de la construction
du balcon et de l'escalier
extérieur en façade nord.
Réduction de la taille des
ouvertures à créer côté nord
(alignement conservé
comme validé sur la DP
initiale).
Remplacement d'une fenêtre
par une porte en façade
ouest, pour accès direct sur
le jardin, sans besoin d'un
balcon supplémentaire.
DP 069 204 25 00296 Monsieur GUYON DOMINIQUE 3 Allée de la Pièce Rouge piscine 3.5x7 617 Favorable avec
réserve
17 févr. 2026
DP 069 204 26 00036 SOLDAY 45 Chemin de Sanzy
Installation de 18 panneaux
photovoltaïques sur toiture
Dimensions panneaux :
1868mm (hauteur) x
1170mm (largeur), 2.19m² -
(surface), x18
Surface totale des
panneaux : 39.34m²
Puissance totale : 9.0kWc
161 Favorable 17 févr. 2026
DP 069 204 26 00037 Monsieur RAMONI Francis-Olivier Maurice 14 Allée des Marasquines
changement des volets de la
maison (en bois
actuellement) pour des
volets en alu
240 Favorable 17 févr. 2026
DP 069 204 26 00044 Monsieur CERQUA FABIEN 108 Avenue Georges Clémenceau INSTALLATION D UNE CLIM 15226 Favorable 18 févr. 2026 Liste des décisions
8 / 12
Nom de dossier Date d'affichage Demandeur Adresse des travaux Description des travaux Surface du terrain
Surface de
plancher
Nb de
logements
Décision
DP
DP 069 204 26 00046 Monsieur COMBARMOND Lucien 23 Avenue des Pépinières
Installation photovoltaïque
en vue de la production
d'énergie renouvelable :
Puissance totale : 10,5 kW.
Surface solaire prévue :
44,45 m2.
Et comprenant 20 panneaux
répartis comme suit :
- 1 ligne de 6 panneaux noir,
verticaux, orientés sud
ouest, surimposés, pour la
consommation de l'énergie
produite. La dimension du
champ photovoltaïque sera
L=6,8 m, H=1,96 m.
- 1 ligne de 2 panneaux noir,
verticaux, orientés sud
ouest, surimposés, pour la
consommation de l'énergie
produite. La dimension du
champ photovoltaïque sera
L=2,27 m, H=1,96 m.
- 2 lignes de 6 panneaux
noir, verticaux, orientés sud
est, surimposés, pour la
consommation de l'énergie
produite. La dimension du
champ photovoltaïque sera
L=6,8 m, H=3,92 m.
1352 Favorable 18 févr. 2026
DP 069 204 25 00299 Monsieur GELY Aurélien 6 Rue Lucien Bégule
Changemet de cloture
existante par une cloture en
acier galvanisée laquée RAL
8017
401 Favorable 23 févr. 2026
DP 069 204 26 00043 Monsieur RAMONI Francis-Olivier Maurice 14 Allée des Marasquines changement de fenetres pour une meilleure isolation 240 Favorable 23 févr. 2026
DP 069 204 20 00222
T02 MILLENAIRE 26 RTE DU MILLENAIRE Modification des façades 1662 0 Favorable
24 févr. 2026
DP 069 204 26 00039 Monsieur Cordel Jacques 2 A Route du Millénaire
INSTALLATION D'UNE
VERANDA DE 10.50 M²
CONTRE UNE MAISON
EXISTANTE ET SUR UNE
TERRASSE EXISTANTE
3664 10,5 0 Favorable 24 févr. 2026
DP 069 204 26 00059 Monsieur Cordonnier Marc-Antoine Cyril Joseph 108 Chemin de Moly
Bonjour,
Je souhaite modifier les
terrasses actuelles du terrain
comme suit:
1) Les terrasses adjacentes
1208 Favorable 26 févr. 2026 Liste des décisions
9 / 12
Nom de dossier Date d'affichage Demandeur Adresse des travaux Description des travaux Surface du terrain
Surface de
plancher
Nb de
logements
Décision
DP
à la maison (87m2) seraient
refaites (actuellements une
partie en pierre (32m2),
l'autre partie en pavés auto
bloquants(55m2). Le tout a
55 ans et est en mauvais
état). L'idée est de couler
une dalle sur l'existant, afin
de placer un nouveau
revêtement par la suite. Un
petit agrandissement de 6m2
serait réalisé.
2) Le chemin qui va du
portail jusqu'à la maison (en
pavés auto bloquants du
même état) serait décalé. Il
amenait anciennement au
garage qui n'existe plus. Il
irait maintenant directement
vers la porte d'entrée et sera
bien plus étroit.
3) La double place de
parking serait supprimée et
végétalisée (herbe)
4) Pour la remplacer, une
simple place de parking
serait créée juste à côté du
portail
5) Les points 2, 3 et 4 seront
tous faits en pavés, pour ne
pas imperméabiliser les sols.
Au total, les parties
"nouveaux pavés" feront
73m2, et viendront
remplacer une surface
actuelle de 105m2.
PA
PA 069 204 25 00001
T01 OPH METROPOLE DE LYON 26 Rue Pierre Fourel
Le projet consiste à détacher
un terrain à bâtir d'environ
668m².
Le projet consiste à détacher
un terrain à bâtir d'environ
668m².
Les constructions annexes
situés sur le terrain à bâtir
seront démolies.
1009 Favorable 5 févr. 2026
PC
PC 069 204 25 00042 Monsieur AYEL Pierre 90 Chemin de Putet Maison individuelle avec garage 1462 132,25 1 Favorable 6 janv. 2026 Liste des décisions
10 / 12
Nom de dossier Date d'affichage Demandeur Adresse des travaux Description des travaux Surface du terrain
Surface de
plancher
Nb de
logements
Décision
PC
PC 069 204 25 00054 BEAUVERSANT 95 CHEMIN DE BEAUVERSANT
Construction d'un pool
house de 30 m2 d'emprise
au sol, d'une piscine de
24,50 m2 et pose de clôtures
en limites mitoyennes.
1455 0 0 Favorable 27 janv. 2026
PC 069 204 22 00027
M02 SCI ST GENIS LAVAL FOUREL IMPASSE CORDIER
Construction de 14 logts +
Démolition de piscine et
Annexes
1009 675 14 Favorable 29 janv. 2026
PC 069 204 25 00043 BM INVEST route de vourles Construction d'une maison individuelle sur deux niveaux 3185 146 1 Favorable 29 janv. 2026
PC 069 204 25 00044 BM INVEST route de vourles Construction d'une maison individuelle sur deux niveaux 3185 146 1 Favorable 29 janv. 2026
PC 069 204 25 00048 Mairie de Saint Genis Laval 23 Rue des Collonges
Ce projet concerne la
rénovation thermique et
énergétique du Groupe
Scolaire Bergier Mouton,
composé de l'école Primaire
Albert Mouton et de la
maternelle Bergier.
Notre projet vise à apporter
un confort thermique
pertinent à la fois en hiver
comme en été, mais
également un traitement des
façades de l’établissement
qui respectent son
architecture en apportant
une nouvelle lecture de
façade.
Nous traitons donc les
façades en isolation laine de
bois et enduit, (façade Ouest
de l'école), et en façade
rapportée composée de
modules bois préfabriqués
isolés en laine de bois et
traités en bardage bois-pré-
grisé, sobre et pérenne.
(façade Est)
Les pieds de façade sont
également traités pour
répondre aux usages des
élèves et enseignants, avec
une alternance de bancs et
de bandes végétalisées, tout
en les protégeant de la
surchauffe grâce à une
pergola qui file tout au long
de cette façade.
17324 0 0 Favorable 16 févr. 2026 Liste des décisions
11 / 12
Nom de dossier Date d'affichage Demandeur Adresse des travaux Description des travaux Surface du terrain
Surface de
plancher
Nb de
logements
Décision
PC
PC 069 204 21 00063
M03 Monsieur RAHALI Atef 19 chemin de la Tassine
FAÇADE NORD EST R+1 :
rajout d'une menuiserie de
0.6x095ht +
repositionnement chassie
FAÇADE NORD EST RDC:
ajustement des châssis
FAÇADE SUD EST RDC :
déplacement de la porte
d'entrée sur la façade sud
ouest + suppression de la
casquette béton au droit de
cette porte d’entrée
Ajustement tailles des 3
châssis restants
FAÇADE SUD OUEST :
intégration de la porte
d'entrée + modification
emplacement d'une
menuiserie + ajustement
taille châssis
mise a jour coupe AA coupe
BB coupe CC
732 149 1 Favorable 18 févr. 2026
PC 069 204 25 00055 SCI SERRA / CHEVAUGEON 57 RUE DES COLLONGES
Démolition du porche
d’entrée et de l’appentis
existant.
Réalisation d’une nouvelle
construction sur la base de
la construction existante.
Modification des façades et
de la toiture existante.
Création de 2 logements
supplémentaires dans une
construction comptant déjà 1
logement.
Réalisation d’un carport et
d’une annexe (local vélo et
poubelle).
Démolition du porche
d’entrée et de l’appentis
existant.
6153 472 2 Favorable 25 févr. 2026
PC 069 204 25 00056 Monsieur GAILLARD STEPHANE 52 Chemin de Putet CRÉATION D'UN ABRI
POUR MATERIEL
AGRICOLE
2876 0 Favorable 5 mars 2026
PC 069 204 25 00052 Madame GHARBI Jihen 4 Rue Apollon
Le présent projet concerne
la réalisation d’une extension
d’une maison individuelle et
de ses annexes, située au 4
rue Apollon à Saint-Genis-
Laval.
814 89 Défavorable 9 mars 2026 Liste des décisions
12 / 12
Nom de dossier Date d'affichage Demandeur Adresse des travaux Description des travaux Surface du terrain
Surface de
plancher
Nb de
logements
Décision
PD
PD 069 204 26 00001 Monsieur GUILLARD David 128 Rue Henri Barbusse
Démolition d'un garage une
place de 25m² d'emprise au
sol et ne constituant pas de
surface de plancher
2055 Favorable 5 févr. 2026