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unknown - Affiche 2
Procès Verbal - Affiche
Procès Verbal - Affiche 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montauban-de-Luchon.
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Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Logement,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
MONTAUBAN-DE-LUCHON
DÉPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
informe
qu’une
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
Le
lundi
27
février
2023
A17h30
Salle
du
Conseil
Municipal
À
MONTAUBAN-DE-LUCHON,
le 20
février
2023.
]
ORDRE
DU
JOUR
le
Maire
empêché,
La
1°"
adjointe,
Isabelle AUFRÈRE.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
26
janvier
2023
Délégations
du
Maire
Délibérations
Affaires
financières
Attribution
subvention
au
Comité
des
Fêtes
de
Montauban
de
Luchon
Attribution
subvention
aux
Restaurants
du
Cœur
Aide
financière
pour
le voyage
scolaire
des
élèves
de
la Section
Européenne
du
Lycée
Edmond
Rostand
Acquisition
auto
laveuse
pour
la salle
des
fêtes
Modalité
de
remboursement
des
frais
de
déplacements
des
élus
de
la commune
Assujettissement
des
logements
vacants
à
la taxe
d’habitation
sur
les
résidences
secondaires
et autres
locaux
meublés
non
affectés
à l’habitation
principale
Modification
délibération
n°64-2022
Affaires
administratives
Convention
d’accueil
en
fourrière
des
animaux
errants
et/ou
dangereux
Désaffectation
et déclassement
d’une
partie
du
domaine
public
en
vue
de
sa
cession
Affaires
liées
au
personnel
. Création
d’un
emploi
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
Urbanisme Questions
diverses