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Convocation - convocation cm 16 mai 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Thou.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 16 mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
Liberté
+
Liberté
+
Égalité
+ Fraternité + Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Le
Thou,
le 7 mai
2024
J'ai
le
plaisir
de
vous
convier
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
à
la
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
le :
Jeudi
16
mai
2024
à 20h30
Le
maire
Christian
BRUNIE
Approbation
du
procès-verbal
du
4
avril
2024
ORDRE
DU
JOUR :
Finances 1 — Décision
modificative
: Etude
travaux
centre
bourg
2
—
Aménagement
de
traverse
des
routes
départementales
n°112,
112°1,
116,
205°2
: avenant
n°1
à la convention
« études
» du
14
novembre
2016
3 —
Subvention
exceptionnelle
: Association
Loisirs
Jeunesse
Commande
publique
4
—
Avenant
au
marché
de
maîtrise
d’œuvre
pour
la
construction
de
7
logements
sociaux
communaux Domaine
communal
5
—
Rétrocession
des
espaces
communs
du
lotissement
« l’enclos
Saint
Georges
»
:
Autorisation
à conclure
et authentifier
l’acte
administratif
de
transfert
de
propriété
6
—
Rétrocession
des
espaces
communs
du
lotissement
«les
Orcanettes
»
: Autorisation
à
conclure
et authentifier
l’acte
administratif
de
transfert
de
propriété
7 —
Cession
de
3
terrains
communaux
: Détermination
du
prix
et
autorisation
de
signature
des
actes 8
—
Acquisition
d’un
terrain
par
la
commune:
détermination
du
prix
et
autorisation
de
signature
des
actes
Personnel
communal
9 —
Créations
de
postes
et modification
du
tableau
des
effectifs
10
— Autorisation
de
recrutement
d’un
agent
contractuel
: chargé
de
mission
11
— Forfait
mobilités
Divers 12 — UNIMA
: Avis
sur
les
adhésions
et les
retraits
13
—
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
17
:
Avis
sur
une
demande
d’adhésion 14
—
Statuts
du
SIVU
ARDILLIERRES,
LANDRAIS,
LE
THOU
centre
intercommunal
des
Sapeurs-Pompiers Décisions
du
Maire :
3
s
&
Comptes
TEOUS
GES
COMMISSIONS
15,
rue
du
Champ-de-Foire-
17290
LE
THOU
-
Téléphone
05
46
35
51
58
Informations
et qestiühs
niée@ethou.fr
- www.mairie-le-thou.fr