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Acte - 25145 Délibération Décision Modificative n.1 Lotissements d’habitations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Acte - 25145 Délibération Décision Modificative n.1 Lotissements d’habitations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
2025-
Extrait du Registre des délibérations du
Conseil Municipal
de la Ville de BRESSUIRE
n° d'ordre
25145 LIRESSUIRE
La ville qu ose
SEANCE du : 13 octobre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 13 octobre à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la
convocation faite le 7 octobre 2025.
Sandra CAILTON, de 18h30 à
Anne-Marie BARBIER" 19h55 et de 20h05 à 20h30 Etienne HUCAULT Constance MACKOW,
à partir de 18h50 jusqu'à
20h01 et de 20h09 à 20h30
Arnaud PRINTEMPS
—|
Philippe BARON Yannick CHARRIER Alain ROBIN
Thierry BAUDOUIN Bruno COTHOUIS Emmanuelle MENARD Anne ROUX |
Bruno BODIN __ [Pascale FERCHAUD Jean-François MOREAU Marinette TALLIER
. Marie-Laure FOUILLET- Hélène BROSSEAU | MERLEAU Jean-François MORIN
Pierre BUREAU | Pascal GABILY Pierre MORIN _.
Bérangère BAZANTAY, pouvoir à Véronique VILLEMONTEIX, Marie JARRY, pouvoir à Jean-
Yannick CHARRIER pouvoir à Bruno COTHOUIS François MOREAU
Stéphanie FILLON, pouvoir à Nathalie MOREAU, pouvoir à . Emmanuelle MENARD Philippe BARON Sandrine DELUGEAU
Jamel CHENIOUR Philippe ROBIN Anita BRIFFE Constance MACKOW, jusqu’à
Florence BAZZOLI Rodolph THIBAUDEAU 18h50 et de 20h01 à 20h09
Sandra CAILTON, de 19h55 à
20h05
Secrétaire de séance: Alain ROBIN, assisté des services de la Ville
Assistaient également : Delphine CHESSERON, Directrice Générale des Services
Yoan FONTENEAU, Directeur des Services Techniques
22,
| Décision Modificative n° 1 - Budget Lotissements d'habitations
Document annexé et présenté en séance.
Jean-François MOREAU présente le dossier
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :
-_ DE VALIDER la Décision Modificative n° 1 - Budget Lotissements d'habitations, telle que
présentée en séance
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance,
AÏ #bé ed AXE
Alain ROB nuelle MENARD "3 FLE. ET © = L'CAR NE AR |
EE MR Prose / Transmis au contrôle de légalité et mi!
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20251016-DG_DEL_2025_145-DE
Date de télétransmission : 16/10/2025
Date de réception préfecture : 16/10/2025