Procès Verbal - PV 16 octobre 2025

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Procès Verbal - PV 16 octobre 2025 Document publié le Jeudi 16 octobre 2025 par la commune de Bieujac. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 16 octobre 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque, PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 16 OCTOBRE 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le seize octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni à la salle polyvalente de Bieujac sous la présidence de M. Frédéric BIRAC, Maire.

Etaient présents : Mmes DARRIET - MEYER

MM. NORMANT - MAGOT - CHALOUPIN - BORDESSOULLES -

CLAUDEL - DELAGE - DUFFILLOL - RASSIS - THOMAS

Excusés : Mme RISPAIL ayant donné procuration à M. BORDESSOULES M. GARRIGUES

Monsieur Rémy MAGOT est élu secrétaire de séance.

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL 15 SEPTEMBRE 2025

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal s’il y a lieu de prononcer des remarques sur le procès-verbal de la réunion en date du15 Septembre 2025. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité

VENTE LOTS LOTISSEMENT HAMEAU DE GATINE

Monsieur le Maire informe le Conseil qu’une vente a été signée le 22 Octobre. Une deuxième sera signée dans les prochains jours. Deux autres acheteurs sont en lice ainsi qu'une famille pour le début 2026 ayant déclaré son intérêt pour une acquisition de lot. La situation est donc encourageante et nous devrions tenir nos objectifs.

BULLETIN MUNICIPAL

Madame DARRIET fait un point sur l'avancement de la conception du bulletin. Il manque 70 % des articles attendus dans le rétro-planning qu'elle a réalisé. Elle relance donc les conseillers engagés dans les écritures afin de tenir les délais. Le bulletin municipal sera distribué deuxième quinzaine de décembre

COLIS DES ANCIENS

Madame MEYER rend compte de l'avancement des négociations avec les fournisseurs. Madame DARRIET a eu un rendez-vous avec le responsable rayon épicerie du Centre Leclerc. De meilleurs prix sont possibles sur des commandes très anticipées c'est à dire au mois de mai ou juin. Le responsable regardera néanmoins si une commande est possible dans les meilleures conditions dès maintenant.

Madame MEYER a repris contact avec les fournisseurs habituels pour avoir une alternative à la proposition de Leclerc elle propose au conseil quatre propositions qui lui ont été faites sur 47 colis doubles et 34 colis simples et invite le conseil à faire un choix.

FETE DES LUMIERES

Monsieur le Maire informe que le devis du spectacle a été signé. Une réunion de la commission Fêtes et Cérémonies est calée le 30 octobre 2025 afin de finaliser la préparation et l'organisation de la fête. Une commande de lanternes est à prévoir pour l'organisation.COMPTES RENDU DES REUNIONS

Conseil d'école : Des remerciements de la communauté éducative ont été adressés aux élus sur les travaux réalisés. Les enseignants ont fait montre d'une intention de s'ouvrir aux maires en anticipant les ordres du jour du conseil et un renforcement de la communication durant l'année scolaire pour une meilleure efficacité et réactivité. Cette intention est saluée par la municipalité. Le personnel du SIRP ainsi que l'équipe éducative ont été incités par Messieurs les maires à participer à la cérémonie des vœux 2026.

Les budgets de l'école ont été présentés et sont relativement bien fournis et bien gérés. Une APE est en cours de constitution. Madame Darriet a proposé à cette APE naissante l'aide de la Mairie sur des outils de communication. Le conseil souhaite que cette démarche de constitution aboutisse. L'équipe éducative a reçu une formation sur le harcèlement scolaire.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Caution de la salle polyvalente :

La trésorerie n’accepte plus les chèques de caution pour la location de lieux publics. Les chèques seront remplacés un mandat SEPA qui est un document administratif d'autorisation de prélèvement bancaire sur le compte du loueur. C'est la fiche d'état des lieux qui déclenchera le prélèvement. Dans le SEPA, la responsabilité civile de chaque demandeur est intégrée et les éventuels dégâts seront prélevés sur son compte. Si ce dernier n'est pas solvable, les poursuites seront engagées. La Mairie propose de rajouter dans les conventions de mise à disposition de la salle, la fourniture obligatoire d'une attestation de responsabilité civile et également pour le tapage nocturne une amende forfaitaire de 500 € qui sera appliquée avec un dépôt de plainte. Ce dépôt de plainte sera également réalisé pour le non-respect du règlement (feux d'artifices...). Par ailleurs, si le montant des dégâts éventuels (dégradations intérieures ou extérieures aux abords immédiats de la salle) est supérieur au montant de la caution, le remboursement par le loueur responsable se fera au réel du montant des réparations. Dans tous les cas, la Commune peut engager des poursuites si elle l'estime légitime. Nous ne mettrons désormais à disposition la salle polyvalente que par le mandat SEPA (imposant un RIB). Il est également proposé que si le loueur ne respecte pas le règlement, il soit à l'avenir plus autorisé par la municipalité à louer la salle.

Le Conseil propose d'augmenter la part de caution sur la propreté à 400 €. Tout dégât sera réglé par un artisan mandaté par la Commune.

La municipalité va acquérir du matériel supplémentaire qui sera mis à disposition pour le nettoyage de la salle polyvalente ainsi que des poubelles de tri.

Ateliers moustique tigre :

L’association « L’Auringleta », créée en 2012 et basée à Fargues de Langon, est une association d’éducation à l’environnement et au développement durable. Basée en sud-gironde, elle intervient auprès de tous les publics, en milieu scolaire de la maternelle au lycée, mais aussi dans un cadre extra scolaire, lors de manifestations, ou dans des centres sociaux. L’association « L’Auringleta », en partenariat avec l’Agence Régionale de la Santé, propose à notre municipalité des ateliers gratuits de sensibilisation de 2 heures afin de mieux connaître le moustique tigre et de pouvoir nous en protéger. Le conseil accepte la proposition et ces ateliers destinés aux bieujacaises et aux bieujacais qui seront organisés dans les meilleurs délais. Une communication sera adressée aux habitants en temps opportun.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h

Le Secrétaire de séance, Le Maire, Rémy MAGOT Frédéric BIRAC