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Compte-Rendu - compte rendu cm 25 mai 2023
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Guémené-Penfao.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 25 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 25 Mai 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-cinq mai, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Guémené-Penfao, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Isabelle BARATHON-BAZELLE, Maire.
Date de convocation 16 Mai 2023
Etaient présents : Isabelle BARATHON-BAZELLE, Philippe SOUCHAUD, Béatrice PERROT, Jacques LEGENDRE, Florence DE DEYN, Serge BESNIER, Céline SEURIN, Marie-Pierre GEORGET, Vincent DROUET, Jacques MICHEL, Liliane COUVREUR, Hubert TAUPIN, Guy AMOSSE, Isabelle DRION, Jean-Marc DROUET, Sylvie LECLERC, Olivier BREMONT, Julien LABADY, Angélique LAFONTAINE, Patrice LEVANT, Céline BOISSON, Audrey VALE DE VIGA, Aurélie BEYAERT, Serge ROBINET, Natalie BAER, Angélique FEUILLU formant la majorité des membres en exercice conformément à l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient représentés conformément à l’article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales : Anne-Marie MARTINAUD ayant donné pouvoir à Audrey VALE DE VIGA ; Richard HERVÉ ayant donné pouvoir à Vincent DROUET, Pascal MOREAU ayant donné pouvoir à Florence DE DEYN
Après avoir procédé à l’appel, le quorum étant atteint, Madame Isabelle BARATHON ouvre la séance à 19h. En exercice : 29 Présents : 24 Votants : 27 (délibération n° 2023-042) En exercice : 29 Présents : 25 Votants : 28 (délibération n° 2023-043) En exercice : 29 Présents : 26 Votants : 29 (à partir de la délibération n° 2023-044)
SECRETAIRE : M. Julien LABADY
N° délib Objet de la délibération Décision du Conseil municipal
2023-042 Convention financement octroi subv complémentaire réalisation plan guide Approuvé à l’unanimité
2023-043 Plan de circulation et stationnement centre bourg de GP – Délibération d’intention Approuvé à l’unanimité
2023-044 Aménagement local commercial dans ancien PMU – Dépôt de cofinancement auprès du FEDER Approuvé à l’unanimité
2023-045 Changement de tiers de télétransmission (MEGALIS) Approuvé à l’unanimité
2023-046 Vote subvention au profit du CCAS de Guémené Approuvé à l’unanimité
2023-047 Présentation PCS – Organisation gouvernance au plan opérationnel Approuvé à l’unanimité
2023-048 Convention Préfecture/Commune – Mise en dépôt station fixe d’enregistrement TES (passeports-CNI)
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2023-057 Régime indemnitaire RIFSEEP – élargissement bénéficiaires Approuvé à 28 voix POUR et 1 ABSTENTION
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2023-059 Tableau des effectifs Approuvé à l’unanimité
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2023-061 Tarifs régie multiservices Approuvé à l’unanimité
Nomination actuel parking angle rue Porteaux et Av. Victoire 13 voix POUR, 3 voix CONTRE et 13 ABSTENTIONS Délibération reportée
A Guémené-Penfao, le 25 Mai 2023 Le Maire, Isabelle BARATHON
Liste publiée sur le site internet et affichée le 31 mai 2023