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Procès Verbal - PV+DU+CM+DU+26+MAI+2016
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Humanitaire,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-CORSE
- D/PARTIMENTU
DI
U
CISMONTE
COMMUNE
DE
POGGIO
D’'OLETTA
CUMUNA
DI
U
POGHJU
D'OLETTA
www.upoghjudoletta.fr
Délibération
du
Conseil
Municipal
L'an
deux
mille
seize
et
le
vingt
six
mai
à
dix
neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
POGGIO
D'OLETTA,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni,
en
son
lieu
habituel,
sous
la
Présidence
de
son
Maire,
Monsieur
Antoine
VINCENTI.
Présents:
LECCIA
Jean
Marie,
POTENTINI
Yves,
GRAZI
François,
PAOLI
Roxanne,
CLEMENTI
Antoine,
DAVID
Emmanuel,
DE
ZERBI
Patrick,
GHIRLANDA
Eric,
LECCIA
Yves, Absent:
MATTEI
Estelle,
Secrétaire
de séance
: GRAZI
François,
2.
Etudes
de
sol
en
vue
de
la
réalisation
d'une
nouvelle
STEP
et
de
la
réhabilitation
des
réseaux
publics
d'eau
potable
et
d'assainissement
Le
Maire
expose
à ses
collègues
qu'il
est
nécessaire
que
le
Conseil
Municipal
délibère
sur
le
lancement
des
études
de
sol
indispensables
au
bouclage
des
dossiers
d'investissement
relatifs
à
la
construction
d'une
nouvelle
STEP
et
à
la
rénovation
des
réseaux
d'eau
potable
et
d'assainissement.
Il informe
alors
ses
collègues
que
notre
maître
d'œuvre,
le
BET
POZZO
DI
BORGO,
a
identifié
et
porté
à
sa
connaissance,
après
avoir
procédé
à
une
consultation
selon
la
procédure
adaptée,
les
deux
prestataires
spécialisés
qu'il
nous
propose,
afin
de
réaliser,
au
mieux
des
intérêts
de
notre
commune,
ces
études,
soit:
- pour
le
DIAGNOSTIC
AMIANTE,
la
société
ETBS
INGENIERIE
sise
Domaine
du
Loretto
-
chemin
de
Carosaccia
- 20090
AJACCIO,
-
pour
l'ETUDE
PEDOLOGIQUE
et
HYDROGEOLOGIQUE,
l'entreprise
JTC
INGENIERIE
sise
résidence
Le
Flore
et
Sens
- Bt
À
- lieu-dit
Puretti
- 20600
BASTIA.
Casa
Cumuna
- 20232
U
Poghju
d'Oletta
Tél
: 04
95
39
01
16
/ Fax
: 04
95
35
39
70
Courriel
: mairie
@upoghjudoletta.fr Le
Maire
présente
ensuite
à
ses
collègues
les
devis
des
deux
interventions
nécessaires
donnant
le détail
des
prestations
à
réaliser,
soit:
- pour
ETBS
INGENIERIE:
5
920
€/HT,
- pour
JTC
INGENIERIE:
1 800
€/HT.
En
ce
qui
concerne
le
financement
de
ces
études
préalables
nécessaires,
le
Maire
précise
à
ses
collègues
qu'il
sera
intégré
dans
le
plan
de
financement
global
des
travaux
de
construction
de
la
nouvelle
STEP
et de
réhabilitation
des
réseaux.
Après
discussion,
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
les
explications
du
Maire,
CONSIDERANT
la
nécessité
de
procéder
sans
délai
aux
études
de
sol
ci-avant
précisées,
CONSIDERANT
les
propositions
faites
par
notre
maître
d'œuvre,
le
BET
POZZO
DI
BORGO,
CONSIDERANT
la
pertinence
de
ces
offres
au
regard
des
besoins
de
la
commune,
DÉCIDE
DE
RETENIR
LES
OFFRES
faites
par
les
entreprises
ETBS
INGENIERIE
et JTC
INGENIERIE
afin
de
réaliser
respectivement
un
diagnostic
amiante
et
une
étude
pédologique-hydrogéologique
sur
les
terrains
identifiés
pour
l'implantation
de
notre
nouvelle
STEP
et
ceux
sur
lesquels
interviendra
la
réhabilitation
de
nos
réseaux
d'eau
et
d'assainissement,
VALIDE
LES
DEVIS
PROPOSES
par
ETBS
INGENIERIE
pour
5
920
€/HT
et
par
JTC
INGENIERIE
pour
1 800
€/HT,
DONNE
AUTORISATION
et
POUVOIR
au
Maire
afin
de
signer
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
commune
toutes
les
pièces
nécessaires
à
la
validation
de
ces
offres
et
à
leur
exécution.
\
Résultat
du
vote:
VOTANTS:
10
- EXPRIMES:
10
- POUR:
10
- CONTRE:
O0
RESOLUTION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
Le
Maire 20239
POGGIO
D'OLETTA
DM
2016
Code
INSEE
Commune
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DUConseil
municipal
Nombre
de
membres
en
exercice
11
DECISION
MODIFICATIVE
N°
01
Nombre
de
membres
présents
10
Nombre
de
suffrages
exprimés
10
VOTES:
Contre
Pour
10
Date
de
convocation
:
19/05/2016
L'an
deux
mil
seize,
le vingt
six
mai,
le Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Antoine
VINCENTI,
MAIRE.
Objet :
des
travaux
de
rénovation
de
l'appartement
du
rez
de
chaussée
de
l'ancien
presbytère,
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il convient
de
modifier
le budget
primitif
2016
comme
suit
afin
de
permettre
le réglement
Dépenses
Recettes
Désignation
Diminution
de
crédits|
Augmentation
de
|Diminution
de
crédits!
Augmentation
de
crédits
crédits
INVESTISSEMENT
D
2135-20162
: rénovation
appartement
presb
11
029,00
€
D
2151
: Réseaux
de
voirie
2
840,00
€
(TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
2
840,00
€
11
029,00
€
R
132-20162
: rénovation
appartement
presb
8
189,00
€
TOTAL
R
13
: Subventions
d'investissement
8
189,00
€
Total
2 840,00
€
11
029,00
€
8 189,00
€
Total
Général
8
189,00
€]
8 189,00
€
Signataires
: [CLEMENTI
Antoine
DAVID
Emmanuel
DE
ZERBI
Patrick
GHIRLANDA
Eric
IGRAZI
François
ILECCIA
Jean Marie
LECCIA
Yves
IMATTEI
Estelle
PAOLI
Roxanne
POTENTINI
Yves
[VINCENTI
Antoine
A
Poggio
d'Oletta,
le 26/05/2016.
ont
signé
les
membres
présents
Y
VE
Certifié
exécutoire
par
Antoine
VINCENTI,
MAIRE,
compte
tenu
de
la transmission
en crées
le
et de
la publication
le .