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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Loroux-Bottereau.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
M
DE
LE LOROUX BOTTEREAU
O M
Plan général du réseau d'eau potable
E | 1 | 2 Dossier approuvé
Plan
Local
d'Urbanisme
UO7-09 44 éch.1/10 0006
P.0.SJ P.L.U. PRESCRIT PROJET ARRETE APPROUVEE
ELABORATION du P.O.S. Le 10/10/1972 Le 01/06/78 Le
REVISION du P.O.S n°2 Le 21/10/1980 Le 28/04/1983 Le
REVISION du P.O.8 n°3 Le 16/11/1989 Le 28/01/1993 Le 09/03/1993 ELABORATION DU PLU Le 07/02/2002 Le 10/03/2003 Le 11/2/2003 REVISION DU PLU n°1 Le 19/01/2006 Le 15/12/2009 Le 07/12/2010
Vu pour être annexé à la décision municipale
en date du : Le Maire :
T 41 ARCHIDEE arm Jean-Noël MAURY &Pairice METIVIER
L » architectes D.P.L.G - Urbanistes
SyMie PORTIER Paysagiste D.P.L.G
ARCHIDÉE
ARCHITECTURE = URBANISME = PAYSAGE
C] 134, routs de Vertou = 44200 Nantes Francs = Tél. :33(0)251 791900 = Fax:33(02 51790127 infos@archidee.fr
C1 12, rue Charies Milcendeau 85300 Challans France nTél. : 33 (02 51 682805 mn Fax:33(02 51935624 www.archidee.fr