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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C39 02 2023)
Thèmes du document : Environnement, Loisirs, Mode, textile et habillement,
C- 39-02-2023
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 13 février 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 20 février 2023
COHÉSION SOCIALE INSERTION - CONTRAT DE VILLE - PILIER COHÉSION SOCIALE - APPEL À PROJETS 2023 - APPROBATION DE SUBVENTIONS
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Patrice VIAUD, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Christelle CHASSAGNE à Dominique SIX, Clément COHEN à Annick BAMBERGER, Olivier D'ARAUJO à François BONNET, Thibault HEBRARD à Aurore NADAL, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Eric PERSAIS à Christian BREMAUD, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Claire RICHECOEUR à Jean-Pierre DIGET, Agnès RONDEAU à Thierry DEVAUTOUR, Florence VILLES à Nicolas ROBIN.
Titulaire absente suppléée :
Marie-Christelle BOUCHERY par Patrice VIAUD.
Titulaires absents :
Gérard EPOULET, Guillaume JUIN, Alain LIAIGRE, Lucy MOREAU, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY.
Titulaire absent excusé :
Marcel MOINARD.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 39-02-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 20 FÉVRIER 2023
COHÉSION SOCIALE INSERTION - CONTRAT DE VILLE - PILIER COHÉSION SOCIALE - APPEL À PROJETS 2023 - APPROBATION DE SUBVENTIONS
Monsieur Romain DUPEYROU, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu la délibération C52-06-2015 du 25 juin 2015 par laquelle le Conseil d’Agglomération a délégué au Président la signature du Contrat de Ville 2015-2022 ;
Vu la loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine ;
Vu le Contrat de Ville 2015-2023 signé le 6 juillet 2015 ;
Vu la délibération C74-12-2019 du Conseil d’Agglomération du 16 décembre 2019 concernant le Protocole d’Engagements Réciproques et Renforcés (PERR), prolongeant le Contrat de Ville jusqu’en 2022 ;
Vu la prolongation des contrats de ville au 31 décembre 2023 par la Loi de Finances 2022 ;
Dans le cadre de la programmation du pilier Cohésion Sociale du Contrat de Ville, pour l’année 2023, deux associations ont sollicité une demande de financement auprès de la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN), au titre des crédits spécifiques de la politique de la ville.
Compte tenu du calendrier de mise en œuvre des actions concernées, il est proposé d’attribuer aux associations suivantes, au regard de la cohérence de leurs actions avec les objectifs et les orientations du Contrat de Ville :
● Compagnie la Chaloupe « Carnaval pour un quartier » 3 500 €
La Compagnie la Chaloupe a initié en 2022, pour la 1ère année, un carnaval au cœur du quartier Tour Chabot-Gavacherie, pour répondre à un besoin des habitants de recréer du lien social et de l’animation festive, après les phases de confinement successives liées à la crise sanitaire. Ce temps a rencontré un vif succès le jour J, où plus de 600 habitants ont participé à la fête. Cette mobilisation a été rendue possible grâce à différents temps de préparation en amont de l’évènement, dont des ateliers de création de costumes et d’instruments de musique, marqués par une dynamique participative. Compte tenu de la réussite de cette 1ère édition, la Compagnie la Chaloupe propose de renouveler l’action. 9 structures du quartier sont engagées dans sa préparation, dont l’école Ernest Perochon, le centre socio-culturel du Parc, l’EHPAD. Des ateliers créatifs sont de nouveau proposés aux habitants de tous âges. Pour cette nouvelle édition est prévu un repas partagé, préparé par les habitants pour clôturer le carnaval. L’évènement s’inscrit dans un objectif environnemental fort (gestion des déchets, fabrication des costumes et des instruments de musique avec du matériel de récupération, circuit court pour le repas et circulation sans moteur le jour de l’évènement).
Par ailleurs, la DRAC prévoit une participation au projet à hauteur de 3 840 €. La Ville de Niort a été sollicitée à hauteur de 4 000 €. Une participation de la Ville à hauteur de 1 000 € est prévue, au titre des conseils de quartier.
● CSC DE PART ET D’AUTRE « Fonds de participation des habitants » 7 531 €
Cette action vise à l’animation et l’accompagnement par le CSC de Part et d’Autre du fonds mis à disposition des habitants pour soutenir leurs initiatives collectives par une procédure souple et rapide. Ce fonds est destiné aux habitants des 3 quartiers prioritaires. Le soutien financier de chaque projet est limité à une hauteur maximum de 500 €. Par le soutien de ces projets, l’existence de ce fonds permet de renforcer les échanges entre les habitants et matérialise la prise en considération des projets de bénévoles. En 2022, ce sont 10 projets d’habitants qui ont ainsi été soutenus. Un jury composé de représentants associatifs, institutionnels et conseillers citoyens délibèrent sur le choix des projets, de manière réactive.
Par ailleurs, le financement des services de l’Etat relatif au poste adulte-relais financé est mobilisé pour la mise en œuvre de l’action.
Le montant global des subventions attribuées ce jour par la CAN est de 11 031 €.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Accorde les subventions ci-dessus énumérées,
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer les conventions afférentes.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Romain DUPEYROU
Vice-Président Délégué