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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fontaines-Saint-Martin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 09072026 ODJ Convocation 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Fontaines Saint-Martin le 3 juillet 2026
Nos réf. VP/ID – 2026 – 091
Le Maire de Fontaines-Saint-Martin
À
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION
Vous êtes invité(e) à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL, qui aura lieu le
9 juillet 2026 à 19 h
Salle Jean Moulin
69270 FONTAINES SAINT-MARTIN
ORDRE DU JOUR :
1 Article L2122-22 Décisions du Maire ;
2 Proposition d’emprunt auprès de la Banque des territoires ;
3 Convention de recherche de subventions avec Finances et territoires ; 4 Convention de gestion de l’Espace Naturel Sensible des deux vallons ; 5 Convention de gestion de l’Espace Naturel Sensible du Ravin ;
6 Convention rendez-vous nutrition santé ;
7 Charte de participation citoyenne ;
8 Avenant à la convention de mise en œuvre des illuminations de fin d’année par le Sigerly ; 9 Convention de traitement de données en responsabilité conjointe ; 10 Tableau des effectifs – modification service administratif ;
11 Tableau des effectifs – modification service ATSEM ;
12 Tableau des effectifs – modification service entretien.
Recevez, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux, mes salutations les meilleures.