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Déliberation - 11 Associations culturelles et vie associative subvention sur projet
Document publié le Lundi 7 novembre 2011 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 11 Associations culturelles et vie associative subvention sur projet)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Famille,
Conseil
municipal
du
7 novembre
2011
m
Extrait
du
registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
7
novembre
2011
Commission
«
Epanouissement
du
citoyen
et
jeunesse
»
Séance
du
13
octobre
2011
11
Associations
culturelles
et vie
associative
- subventions
sur projet
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau
m
Le
Maire:
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
m
Maires-adjointes
&
Maires-adjoints
:
Mmes
CAPON
CARLIER,
MM.
MONTES,
LEGRAND,
BOUADDI,
CABARET,
Mme
JAJAN,
M.
KCHOK,
Mme
KEZZOUL,
M.
ABBA-SIDICK.
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
MM.
BERNARD-LUNEAU,
SZPIRKO,
ASSAMTI,
Mmes
DINGIVAL,
BOUKHELIF,
KOUACHI-MAHSAS,
MM.
BEAUBRUN,
LEMAIRE,
Mmes
LEFEVRE,
FEVRIER,
MAUPIN,
SOKOLONSKI,
MM.
TAHI,
BELMHAND,
NACHITE. Etaient
absents
excusés
et
représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
BASMAISON
Pouvoir
à
:
M.
MONTES
M.
GRIMBERT
Pouvoir
à
:
M.
BERNARD-LUNEAU
Mme
OYONO
Pouvoir
à
:
M.
BEAUBRUN
M.
BOULHAMANE
Pouvoir
à :
Mme
BOUKHELIF
M.
RIFI
SAÏDI
Pouvoir
à :
Mme
KOUACHI-MAHSAS
Mme
PAMART
Pouvoir
à
:
M.
SZPIRKO
Mme
M'BAYE-DIAO
Pouvoir
à
:
Mme
JAJAN
Mme
BARBETTE
Pouvoir
à
:
M.
BOUADDI
M.
MACHU,
Pouvoir
à
:
Mme
FEVRIER
M.
CHEURFA
Pouvoir
à
:
M.
NACHITE
Etaient
absents
:
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
PORAS
Mme
RIFFAULT
M.
VARLET - _
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le
conseil
municipal
39
-__
Nombre
de
conseillers
en
exercice
39
- _
Nombre
de
conseillers
présents
et de
conseillers
représentés
36
5
Rapport
de
présentation :
Madame
Nicole
CAPON,
Première
adjointe
expose
:
Danse
et
Compagnie
L'association
organise
des
stages
de
danse
contemporaine
de
septembre
à
décembre
2011
dans
la
salle
de
danse
Roger
Salengro
afin
de
développer
et
faire
connaître
à
un
public
le
pluser
re—-possibt
e
contemporaine.
||
est
proposé
une
subvention
de
1000
€.
SOU
SPRÉFÉCTURE 15
NOV.
201
60300 SENLIS
PICARDIE
1/3 Conseil
municipal
du
7
novembre
2011
maintenant
!
ARGOS L'association
a
organisé,
en
lien
avec
le
«club
des
chats
»
un
atelier
Rock
et
animaux.
Il
s'agit
de
faire
enregistrer
aux
enfants
un
disque
dont
ils
sont
les
auteurs,
compositeurs
et
concepteurs
graphiques
sur
un
animal
de
leur
choix.
Ce
travail
s'est
déroulé
sur
le quartier
Rouher.
Il est
proposé
une
subvention
de
3
100
€.
Service
Pour
l'avenir
des
Femmes
et des
Enfants
»
(SAFE)
Créée
en
février
2009,
l'association
a
pour
but
de
mener
une
action
à
caractère
social
auprès
de
familles
monoparentales
ou
de
couples
avec
enfants,
qui
se
trouvent
momentanément
dans
une
situation
difficile,
pour
leur
permettre
de
retrouver
les
moyens
d'une
vie
sociale
possible.
Le
4
septembre
dernier,
cette
association
a
organisé
un
vide-grenier
pour
les
habitants
dans
le
quartier Gournay
et
a
mis
en
place
diverses
animations
dans
la
rue
du
quartier.
||
est
proposé
pour
les
soutenir
dans
leur
organisation
une
aide
financière
de
400€.
Association
des
Paralysés
de
France
L'association,
créée
en
1933
et
reconnue
d'utilité
publique,
est
un
mouvement
national
de
défense
et
de
représentation
des
personnes
avec
un
handicap
moteur
et
de
leur
famille.
L'APF
milite
activement
au
niveau
national
et
dans
tous
les
départements
pour
permettre
aux
personnes
en
situation
de
handicap
d'accéder
à
une
égalité
des
droits
et à
l'exercice
de
leur
citoyenneté.
|
A Creil,
l'association
organise
des
activités
de
loisirs
et
de
détente
à
la
salle
Voltaire :
jeux
de
société
les
2°%
et
AT
mercredis
de
chaque
mois,
initiation
à
l'informatique,
excursions
et
sorties
diverses.
A
ce
titre,
elle
sollicite
une
subvention
de
1000
€.
Vous
êtes
appelés
à
voter.
2/3 Conseil
municipal
du
7
novembre
2011
maintenant! m Le conseil municipal : Vu le code général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article
L2121-29,
Vu
l'avis
de
la
commission
«
Epanouissement
du
citoyen
et jeunesse
»
en
date
13
octobre
2011,
Vu
l'avis
de
la
commission
«
Solidarité,
politique
de
la
Ville,
enfance,
petite
enfance
»
en
date
du
20
octobre
2011, Entendu
le
rapport
de
présentation,
=
Vote:
Votants:
36
Pour:
36
Contre:
0
Abstention
: 0
5
Décide
à
l'unanimité
:
Article
1er
: d'approuver
l'attribution
des
subventions
ci-dessous
Associations
Subventions
Articles
Danse
et
compagnie
1
000
€
6574/33ICA
ARGOS
3100€
6574/33/CA
Service
pour
l'avenir
des
Femmes
et
des
Enfants
400
€
6574/25ICB
Association
des
Paralysés
de
France
1000
€
65741/520/CB
Article
2
: d’imputer
les
dépenses
correspondantes
sur
les
crédits
ouverts,
à
cet
effet,
au
budget
de
la
Ville
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à
Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
la
date
à
taquelle
elle
est
devenue
exécutoire. Date d'affichage:
À 4
NOV,
2011
Accusé réception de la Sous Préfecture de Seniis:
À 5
NOV.
2011
Jean-Claude
VILLEMAIN
Certifié
exécutoire
le
présent
document
Mairg
dé
Créil
Creil,
le45:11..11...
Signature
Le
Maire.
Conseiller
srféral
de l'Oise
SOUS-PRÉFECTURE À
45 Nov. 201 L 60300
SENLIS
3/3