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Déliberation - 044 Vie associative subventions sur projets
Déliberation - 18 Asociations culturelles et vie associative subvention sur projet
Document publié le Lundi 26 mars 2012 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 18 Asociations culturelles et vie associative subvention sur projet)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Conseil
municipal
du
26
mars
2012
M
Extrait
du
registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
26
mars
2012
Commission
«
Epanouissement
du
citoyen et
jeunesse
»
Séance
du
13
mars
2012
1
8
Associations
culturelles
et
vie
associative
—
subventions
sur
projet
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau
#
Le
Maire :
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
m
Maires-adjointes
&
Maires-adjoints :
Mmes
CAPON,
CARLIER,
M.
LEGRAND,
Mme
BASMAISON,
M.
BOUADDI,
Mme
JAJAN,
M.
KCHOK,
M.
ABBA-SIDICK.
m
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux :
MM.
BERNARD-LUNEAU,
SZPIRKO,
ASSAMTI,
Mmes
DINGIVAL,
BOUKHELIF,
OYONO,
KOUACHI-MAHSAS
MM.
BEAUBRUN,
LEMAIRE,
BOULHAMANE,
RIFI
SAIDI,
Mmes
PAMART,
M'BAYE-DIAO,
MAUPIN,
SOKOLONSKI,
MM.
TAHI,
BELMHAND.
Etaient
absents
excusés
et
représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux :
M.
MONTES
Pouvoir
à
:
Mme
BASMAISON
M.
CABARET
Pouvoir
à :
M.
VILLEMAIN
M.
GRIMBERT
Pouvoir
à :
M.
BERNARD-LUNEAU
Mme
BARBETTE
Pouvoir
à :
M.
BEAUBRUN
M.
MACHU
Pouvoir
à :
Mme
MAUPIN
Mme
FEVRIER
Pouvoir
à :
M.
BELMHAND
Etaient
absents
:
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
KEZZOUL
nn
Mme
PORAS
J SAIS
PREFECTURE
Mme
LEFEVRE
M. NACHITE
30
MARS
2012
Mme
RIFFAULT
:
su
M. VARLET
[UU
SENLIS
M.
CHEURFA -
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le
conseil
municipal
39
-__
Nombre
de
conseillers
en
exercice
39
-__
Nombre
de
conseillers
présents
et
de
conseillers
représentés
32
nm
Rapport
de
présentation
:
Madame
Gallia
BASMAISON,
maire-adjointe,
expose:
Centre
culturel
des
Espagnois
Pour
optimiser
la
qualité
des
cours
d'espagnol
et
organiser
des
soirées-cinéma,
l'association
investit
dans
du
matériel
de
projection
depuis
l'année
dernière.
Cette
année,
elle
souhaite
se
doter
d'un
écran
de
projection.
II
vous
est
proposé
de
verser
une
subvention
de
767
€.
Centre
Georges
Brassens
Cette
action,
intitulée
«Brassens
Hors
les
Murs»,
organise
des
ateliers
ponctuels
(artistique,
sportif,
citoyen,
jardinage,
nettoyage
ou
bricolage)
ouverts
à
tous
sur
différents
espaces
du
quartier
Rouher.
Ces
ateliers
se
dérouleront
suivant
le
calendrier
2012
établi
par
l'association,
avec
des
intervenants
spécifiques
selon
le
thème
proposé.
L'idée
étant
de
renforcer
les
liens
entre
les
habitants
du
quartier
et
responsabiliser
les
familles
dans
des
démarches
citoyennes
et
dans
la
vie
de
quartier.
1/2
CR PICARDIEConseil
municipal
du
26
mars
2012
pere
maintenant! Une subvention
de
3
604
€
est
proposée
pour
soutenir
ce
projet.
Creil
air
model
Dans
le
cadre
de
la
journée
découverte
de
l'aéromodélisme,
organisée
pour
les
handicapés
du
Foyer
de
l'Etincelle,
le
dimanche
10
juin
2012,
l'association
doit
effectuer
des
aménagements
spécifiques
obligatoires
pour
permettre
un
accès
au
local
et
à
la
zone
de
pilotage.
Une
subvention
de
200
€
est
proposée.
La
Libre
pensée
L'association
a
organisé
une
conférence
intitulée
« Qui
étaient
les
soldats
de
14-18
?
»
le
1”
mars
au
centre
des
rencontres
afin
de
sensibiliser
les
creillois
à
la
campagne
pacifiste
pour
la
réhabilitation
des
fusillés.
Une
subvention
de
500
€ est
proposée.
Vous
êtes
appelés
à
voter.
#
Le
conseil
municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article
L2121-29,
Vu
les
crédits
inscrits
au
budget
de
la
Ville,
Vu
l'avis
de
la
commission
«
Epanouissement
du
citoyen
et
jeunesse
»
en
date
13
mars
2012,
Entendu
le
rapport
de
présentation,
m
Vote
ordinaire
:
Votants
: 32
Pour
: 32
Contre
: 0
Abstention
: 0
“
Décide
à
l'unanimité
:
Article
1°
: d'approuver
l'attribution
des
subventions
ci-dessous
:
Associations
Subventions
Articles
Centre
culturel
des
Espagnols
767
€
Centre
Georges
Brassens
3 604
€
6574/025/CB
Creil
air
model
200
€
Libre
Pensée
de
l'Oise
500
€
6574/33/CA
Total
5 071€
Article
2
: d'imputer
les
dépenses
correspondantes
sur
les
crédits
ouverts,
à
cet
effet,
au
budget
de
la
ville
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à
Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoire. Date
d'affichage
:
e
Accusé
réception
de
la
Sous
Préfecture
de
Senlis
:
3 O
MARS
2012
0
Jean-Claude
VILLEMAIN
pur
CERTIFIÉ
EXECU
DOCUMENT
Ci
:
alée
après dépôten
Sous-Préfecture
es
L
Le
st
publication
ou
noëfi
jonle
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27"
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GREIL
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Dos
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