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Procès Verbal - PV synthetique 15 01 24 Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Boën-sur-Lignon. Lien du pdf (Procès Verbal - PV synthetique 15 01 24)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Page 1 sur 4

PROCES-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE BOËN-SUR-LIGNON

Le 15 janvier 2024 à 19h, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en salle du conseil de la commune, sous la Présidence de Madame Anne JOUANJAN, Maire.

Madame le Maire désigne Monsieur Roland JANUEL comme secrétaire de séance.

PRESENTS : Madame Anne JOUANJAN ; Monsieur Robert REGEFFE ; Monsieur Roland JANUEL ; Madame Angélique BESSON ; Monsieur Christophe POCHON ; Madame Anouk DESCHAMPS ; Madame Laure CHAZELLE ; Monsieur Ludovic LAFAY ; Madame Véronique CHAPOT ; Monsieur Philippe CHALAND ; Madame Monique GOUTTE ; Madame Noëlie DECOMBE ; Monsieur Christophe COMBE ; Monsieur Clément GAUMON ; Madame Mireille CHAMBON ; Monsieur Benoît CELLIER

ABSENTS :

Madame Ahu CITAK ; Monsieur Pierre-Jean ROCHETTE ; Monsieur Stéphane PUPIER ; Madame Géraldine CHAZELLE ; Monsieur Jean-Luc FRONDAS ; Madame Valérie CHARLES ; Monsieur Matthieu MANEVAL

MANDANT :

Ahu CITAK MANDATAIRE : Robert REGEFFE

Stéphane PUPIER MANDATAIRE : Anouk DESCHAMPS

Jean-Luc FRONDAS MANDATAIRE : Angélique BESSON

Géraldine CHAZELLE MANDATAIRE : Laure CHAZELLE

Pierre-Jean ROCHETTE MANDATAIRE : Anne JOUANJAN

Valérie CHARLES MANDATAIRE : Clément GAUMON

1. Information du Maire sur l’attribution des délégations

Madame le Maire informe sur l’attribution des adjoints :

1er adjoint Robert REGEFFE Coordination Projets et Développement programmes

communaux

Elections

Devoir de MémoirePage 2 sur 4

2e adjoint Ahu CITAK Solidarité seniors Santé et handicap

3e adjoint Roland JANUEL Énergie Services techniques

Bâtiments communaux

Voirie, Eau , Assainissement

4e adjoint Angélique BESSON Affaires scolaires et jeunesses Événementiel

Entreprises et Artisans

5e adjoint Christophe POCHON Urbanisme Jardins associatifs

6e adjoint Anouk DESCHAMPS Attractivité commerciale Culture,

Tourisme

Vie Associative

Concernant les conseillers délégués suivants, Madame le Maire nomme les élus suivants

Monique GOUTTE – CCAS – Habitats Séniors Philippe CHALAND Suivi de chantiers – Relation avec le SDIS- Service à la population

Véronique CHAPOT Associations jeunesses &sportives Ludovic LAFFAY Gestion Institutionnelle Urbanisme – Plan façades Stéphane PUPIER Commerces, marché

Salle des fêtes

Associations culturels

Noëlie DECOMBE Finances, subventions et commandes publiques Laure CHAZELLE Ressources humaines et communication

2. Indemnités élus

Madame le Maire expose à l’assemblée que le régime indemnitaire applicable au Maire et aux adjoints doit être conforme à l’article L 2123-20 à L2123-24 du code général des collectivités territoriales. Conformément à ses engagements, Madame le Maire renonce à une part importante de son indemnité et également à la bonification de 15% des indemnités d'élus attribuée pour les conseils municipaux des villes chef-lieu de canton.

Compte tenu de la création de poste de conseillers délégués pour renforcer l’équipe des adjoints, Madame le Maire propose d’attribuer également des indemnités d’élus.

Madame le Maire précise que les conseillers municipaux ne percevront pas d’indemnités d’élus.

Elle propose la répartition suivante :

- le Maire : 18.39 % de l’indice 1027

- les adjoints : 15.30 % de l’indice 1027

- les conseillers délégués : 7.50 % de l’indice 1027Page 3 sur 4

La valeur de l’indice brut 1027 au 1er janvier 2024 correspond à l’indice majoré 835, soit 4 110.52 € brut mensuel de la fonction publique territoriale

Les éventuelles revalorisations de ces indemnités, au cours du mandat, se feront en fonction des évolutions de l’indice 1027 précité.

Tableau annexe récapitulant l’ensemble des indemnités allouées aux membres du Conseil municipal

NOM FONCTION MONTANT INDEMNITE

Anne Jouanjan Maire 755.92 €

Robert Regeffe 1er adjoint 628.91 €

Ahu Citak 2ème adjoint 628.91 €

Roland Januel 3ème adjoint 628.91 €

Angélique Besson 4ème adjoint 628.91 €

Christophe Pochon 5ème adjoint 628.91 €

Anouk Deschamps 6ème adjoint 628.91 €

Laure Chazelle conseillère déléguée 308.29 €

Stéphane Pupier conseiller délégué 308.29 €

Noélie Decombe conseillère déléguée 308.29 €

Ludovic Lafay conseiller délégué 308.29 €

Véronique Chapot conseillère déléguée 308.29 €

Philippe Chaland conseiller délégué 308.29 €

Monique Goutte conseillère déléguée 308.29 €

Jean Luc Frondas conseiller municipal 0 €

Géraldine Chazelle conseillère municipale 0 €

Pierre-Jean Rochette conseiller municipal 0 €

Christophe Combe conseiller municipal 0 €

Valérie Charles Conseillère municipale 0 €

Matthieu Maneval Conseiller municipal 0 €

Clément Gaumon Conseiller municipal 0 €

Mireille Chambon Conseillère municipale 0 €

Benoît Cellier Conseiller municipal 0 €

Total 6 687.41 €

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal : - Approuve avec 18 voix « pour » et 4 abstentions, le montant de ces indemnitésPage 4 sur 4

Ont signé au registre, Madame le Maire et le secrétaire de séance

Copie certifiée conforme

A Boën-sur-Lignon, le 15/01/2024

Madame le Maire, Le secrétaire de séance, Anne JOUANJAN Roland JANUEL