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Document publié le Mardi 27 mars 2012 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ConseilMunicipal 20120327 OrdreDuJour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
Mios, le 20 mars 2012
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal est convoqué à la mairie de Mios, en session extraordinaire, en
séance publique, le :
MARDI 27 MARS 2012 À 19 HEURES.
Le Maire de MIOS,
François CAZIS.ORDRE DU JOUR
1. Vote du compte de gestion 2011 établi par le Trésorier Principal d’Audenge concernant la régie des transports de Mios.
2. Vote du compte de gestion 2011 établi par le Trésorier Principal d’Audenge concernant l’office de tourisme.
3. Vote du compte de gestion 2011 établi par le Trésorier Principal d’Audenge concernant le service public local d’assainissement non collectif (SPANC).
4. Vote du compte de gestion 2011 établi par le Trésorier Principal d’Audenge concernant la commune de Mios.
5. Vote du compte administratif 2011 de la régie des transports de Mios.
6. Vote du compte administratif 2011 de l’office de tourisme.
7. Vote du compte administratif 2011 du service public local d’assainissement non collectif (SPANC).
8. Bilan annuel 2011 concernant les marchés publics.
9. Bilan annuel 2011 concernant la politique immobilière communale de la ville de Mios.
10. Vote du compte administratif 2011 de la commune de Mios.
11. Fixation de la redevance du Service Public d’Assainissement Non Collectif (S.P.A.N.C) de la commune de Mios auprès des usagers applicable pour la période 2012-2016.
12. Approbation du cahier des charges de cession ou de location des terrains situés à l’intérieur du périmètre de la ZAC du Parc du Val de l’Eyre.
13. Jury d’assises et citoyens assesseurs pour l’année 2013.
Tirage au sort en séance publique de 15 jurés ou citoyens assesseurs en vue de la constitution de la liste préparatoire.