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Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune de Colombe-lès-Vesoul.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.01.17 Liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBERATIONS
EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
SÉANCE DU 17 JANVIER 2023
N° de délibération Objet Vote
N°2023-01 Mandatement des investissements avant le vote du budget Approuvée à l’unanimité
N°2023-02 Conseil départemental : convention de partenariat pour la bibliothèque Approuvée à l’unanimité
N°2023-03 ONF : assiette et destination des coupes – exercice 2023 Approuvée à l’unanimité
N°2023-04 Tarif affouage 2022-2023 Approuvée à l’unanimité
N°2023-05
Communauté d’Agglomération Vésulienne :
convention relative à l’utilisation du service de
fourrière animale
Approuvée
à l’unanimité
N°2023-06 Rétrocession des lotissements « Les Jargilliers » et « Champ le Roy » Approuvée à l’unanimité
N°2023-07 Mise à jour du linéaire de voirie communale Approuvée à l’unanimité
N°2023-08
Parcours Culture et Patrimoine : demande de
subvention auprès de la Communauté de
Communes du Triangle Vert
Approuvée
à l’unanimité
N°2023-09 Création d’un emploi permanent d’agent technique polyvalent Approuvée à l’unanimité