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Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2015 06 15 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Assurance,
Le 10 juin 2015
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 15 JUIN 2015 à 20 H 30
Salle polyvalente de FONROQUE
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l’expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
Ordre du jour :
Adoption procès-verbal du 18/05/2015 à Monsaguel
1-Choix entreprises marché de voirie lot 1 et 2 et autorisation de signature MAPA 2-Choix entreprises marché de travaux écoles d’Issigeac/Faux et autorisation de signature MAPA
3-Choix assurance dommage-ouvrage travaux maison de santé d’Eymet et autorisation signature proposition (consultation directe)
3-Approbation étude projet de révision du zonage d’assainissement commune de Monsaguel et lancement enquête publique
4-Approbation étude projet de carte communale commune de Monsaguel et lancement enquête publique
5-Choix du mode de répartition du FPIC année 2015
6-Renouvellement emprunt court terme 150 000 € relais subvention maison de santé d’Eymet
7-Autorisation de vente du bus scolaire
8-Présentation protocole PLIE
9-Questions diverses