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Procès Verbal - DCM20260300 Approbation PV CM 2 fevrier 2026
Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune de Guenrouet.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM20260300 Approbation PV CM 2 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
Envoyé en préfecture le 12/03/2026
Reçu en préfecture le 12/03/2026
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE te ID : 044-214400681-20260309-DCM20260300-DE
Séance du 9 mars 2026 à 20h00
L’an deux mille vingt-six, le neuf du mois de mars à vingt heures, se sont réunis dans le lieu ordinaire
de leurs séances, les membres du Conseil municipal de la Commune de Guenrouët sous la présidence
de M. Frédéric MILLET, Maire de Guenrouët, dûment convoqués le 3 mars 2026, en session ordinaire.
Secrétaire de séance : monsieur Sylvain ROBERT
Présents :
Mesdames et Messieurs Frédéric MILLET ; Katy GERMAIN; Benoit ANGOT ; Véronique PATÉ-
PONDAVEN : Vincent RONNÉ; Dany GUET; Geneviève CLÉMENT-ROLLAND ; Yoann CAILLON ; Jacques
LEFEUVRE; Sophie GEBEAU ; Géraldine JOUALLAND-MOREAU ; Denis CHICAUD ; Judicaël FRUNEAU;
Amalia DAVID; Louise DENIGO-JOSSE ; Danièle CHANTOSME ; Sylvain ROBERT ; Éric THEBAUD.
Pouvoirs :
Monsieur Teddy LE SOLLIEC donne pouvoir à monsieur Frédéric MILLET ;
Madame Michèle CHEVALIER-FERREC donne pouvoir à monsieur Sylvain ROBERT;
Monsieur Franck ABRARD donne pouvoir à madame Danièle CHANTOSME.
Absent-(es) ou excusé-(e)s :
Madame Sabrina DAVY;
Madame Lisa QUENIVET.
Nombre de membres en exercice 23 : Votes Pour 21
Nombre de membres présents 18 : Votes Contre 0
Nombre de pouvoirs 3 Abstentions 0
Nombre d’absents 2
Nombre de membres votants 21
DCM20260300 — Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2
février 2026
Les conseillers municipaux ont pu prendre connaissance du procès-verbal du conseil municipal du 2
février 2026 et formuler leurs éventuelles remarques (cf. annexe 1).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal du conseil
municipal du 2 février 2026.
A GUENROUET, le 10 mars 2026
Le secrétaire de séance, M. Sylvain ROBERT Le Maire, M, Frédéric MILLET
Le Maire (ou le Président),
+ certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
e informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nantes dans
un délai de deux mois à pe de sa transmission au représentant de l'Etat et sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par
essible par le site Internet https://www tel l'application informatique recours citoyens