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Procès Verbal - DCM20251200 Approbation PV CM 24 novembre 2025 visa pref
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Guenrouet.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM20251200 Approbation PV CM 24 novembre 2025 visa pref)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
Envoyé en préfecture le 17/12/2025
Reçu en préfecture le 17/12/2025
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL D}; == ID : 044-214400681-20251215-DCM20251200-DE
Séance du 15 décembre 2025 à 20h00
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze du mois de décembre à vingt heures, se sont réunis dans le lieu
ordinaire de leurs séances, les membres du Conseil municipal de la Commune de Guenrouët sous la
présidence de M. Frédéric MILLET, Maire de Guenrouët, dûment convoqués le 9 décembre 2025, en
session ordinaire.
Secrétaire de séance : monsieur Jacques LEFEUVRE
Présents :
Mesdames et messieurs Frédéric MILLET ; Katy GERMAIN; Benoit ANGOT ; Véronique PATÉ-
PONDAVEN; Vincent RONNÉ; Dany GUET; Jacques LEFEUVRE ; Sophie GEBEAU ; Denis CHICAUD ;
Teddy LE SOLLIEC; Amalia DAVID ; Louise DENIGO-JOSSE; Danièle CHANTOSME; Sylvain ROBERT ;
Michèle CHEVALIER-FERREC ; Franck ABRARD.
Pouvoirs :
Madame Geneviève CLÉMENT-ROLLAND donne pouvoir à monsieur Jacques LEFEUVRE ;
Monsieur Yoann CAILLON donne pouvoir à madame Amalia DAVID ;
Madame Géraldine JOUALLAND-MOREAU donne pouvoir à madame Louise DENIGO-JOSSE ;
Monsieur Judicaël FRUNEAU donne pouvoir à monsieur Vincent RONNÉ ;
Monsieur Éric THEBAUD donne pouvoir à madame Katy GERMAIN ;
Madame Lisa QUENIVET donne pouvoir à monsieur Frédéric MILLET.
Absent-(es):
Madame Sabrina DAVY
Nombre de membres en exercice 23 Votes Pour 22
Nombre de membres présents 16 Votes Contre 0
Nombre de pouvoirs 6 Abstentions 0
Nombre d’absents 1
Nombre de membres votants 22
DCM20251200 — Approbation du procès-verbal du conseil municipal du
24 novembre 2025
Les conseillers municipaux ont pu prendre connaissance du procès-verbal du conseil municipal du 24
novembre 2025 et formuler leurs éventuelles remarques (cf. annexe 1).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal du conseil
municipal du 24 novembre 2025.
A GUENROUET, le 16 décembre 2025
Le secrétaire de séance, M. Jacques LEFEUVRE Le Maire, M. Frédéric MILLET
Le Maire (ou le Président),
e certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
+ informe que la présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nantes dans
un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat et sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par
l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet ht: ww.telerecours.fr/,