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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Plougourvest.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU FINISTERE
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU LUNDI 04 DECEMBRE 2023
COMMUNE DE PLOUGOURVEST
Date de convocation: Le lundi quatre décembre deux mil vingt-trois, le Conseil Municipal de la commune
de PLOUGOURVEST, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, sous la
présidence de Monsieur le Maire, Jean JEZEQUEL, en session ordinaire.
22/11/2023
Membres:
En exercice: 12 Etaient présents: JEZEQUEL Jean, CORVEZ Christelle, OULHEN Jean-François, LE FOLL
Sylvie, Maryse MIOSSEC, MONSIGNY Bertrand, ROHOU Gilles, QUELENNEC Marie- Françoise, JEZEGOU Romain, PRIGENT Yolande, PAUGAM Jean-Luc, ROLLAND Laëtitia.
Présents: 12
Votants: 12
Absents excusés: /
Date d’affichage de la liste des
délibérations : 07/12/2023 Secrétaire de Séance: Gilles ROHOU
Numéro de
délibération
Intitulé des délibérations Approuvée/Rejetée
01_11_2023 Fixation des tarifs communaux 2024 Approuvé
02_11_2023 Classement de la voirie communale 2023 Approuvé
03_11_2023 Clôture du budget annexe assainissement Approuvé
04_11_2023 Mise à jour du tableau des emplois permanents au 01/01/2024 Approuvé 05_11_2023 Travaux effacement des réseaux basse tension, éclairage public et Télécom-
RD 35- Programme 2023
Approuvé
06_11_2023 ALSH : Participation aux frais de fonctionnement 2024 (Acompte) Approuvé 07_11_2023 Ecole Notre Dame : Participation supplémentaire aux frais de fonctionnement
2023
Approuvé
08_11_2023 Ecole Notre Dame : Participation aux frais de fonctionnement 2024
(Acompte)
Approuvé
09-11-2023 Arbre de Noël de l’Ecole : Subvention de la commune 2023 à l’APEL de
Plougourvest
Approuvé
10-11-2023 Demande de subvention 2024 : Appel à projet DETR Approuvé
11-11-2023 Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissement de l’exercice 2024
Approuvé
12-11-2023 Délégation consentie au Maire par le Conseil Municipal Approuvé 13-11-2023 Participation de la commune au projet Ski des adolescents de Plougourvest
en Février 2024
Approuvé
14-11-2023 Durée d’amortissement des subventions d’équipement inscrites au chapitre
budgétaire 202 et 204
Approuvé
________________________________________ POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME
Secrétaire de Séance, Gilles ROHOU Monsieur le Maire, Jean JEZEQUEL