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Conseil Municipal - oj du cm 02 07 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Camaret-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj du cm 02 07 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
# REPUBLIQUE FRANCAISE
ponad COMMUNE DE CAMARET-SUR-MER . + ur er
Réunion du Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra
Salle du Conseil municipal
Le mercredi 2 JUILLET 2025 à 18H
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 Mai 2025
ADMINISTRATION GENERALE
DELIBERATION 25-30: Fixation du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil
communautaire de la CCPCAM dans le cadre d’un accord local
DELIBERATION 25-31 : Avenant n°3 à la convention de groupement de commande du 11 mars
2014, en vue de la rétrocession de la RD8 A
FINANCES
DELIBERATION 25-32 : Autorisation du Maire de souscrire un emprunt
DELIBERATION 25-33 : Décision modificative n°1 du Budget principal
PORT
DELIBERATION 25- 34 : Création d’une ZMEL de Kerloc’h et attribution de sa gestion à l’association
APPK
URBANISME / AMENAGEMENT DE L'ESPACE
DELIBERATION 25-35 : Acquisition de la parcelle APO8
DELIBERATION 25-36 : Acquisition de la parcelle AN137
DELIBERATION 25-37 : Déclassement en régularisation de parcelles - résidence les Jonquilles
DELIBERATION 25-38 : Déclassement Penfrat
DELIBERATION 25-39 : Dénomination de voie « Chemin de l’Équateur »
DELIBERATION 25-39 : Autorisation du Maire d'effectuer les formalités administratives en vue de
la cession d’une parcelle au bénéfice de la société AMENATHYS en vue de la construction d’un
collectif de 12 logements.
DIVERS
Compte rendu des décisions du maire
Affiché le Lfoéf 215 Le Maire,
Session ordinaire Joseph LE MÉROUR