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Déliberation - uyg1hguicasfsc3
Document publié le Jeudi 10 octobre 2019 par la commune de Tailly.
Lien du pdf (Déliberation - uyg1hguicasfsc3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
TAILLY
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 octobre 2019
PRESENTS :
Mr BECKER Paul, Maire
Département Mr JORLAND Henri, Adjoint
de la Côte d’or Mr TAILLIART Romaric, Mme DUBUET Nathalie, Mr BAUDINET Franck, Mr PATRIARCHE
Joël, Mme FLAJOLLET Elisabeth, Mr MARCEHTTO Jocelyn, Mr SORDET Eric, Mme CAIRE
Marie-Christine
Canton de
Ladoix Serrigny absente excusée : Mme JOUFFROY Guigone,
Secrétaire de Séance : Mr TAILLIART Romaric
1°) APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
Le compte rendu du 5 septembre 2019 est adopté.
2°) DELIBERATIONS
- Fonds de concours plateforme ADS (urbanisme Communauté d'agglomération) :
La commune est adhérente à la plateforme d'instruction des autorisations du droit des sols. Au cours de
l’année 2018, ce service a traité 670 autorisations pour ses 30 communes adhérentes.
Pour le compte de la mairie, 12 dossiers ont été traités. Le coût des prestations s'élève à 1 704.47€. En
compensation, l’agglomération ouvre le droit au versement d’un fond de concours de 1 109.75€ pour
soutenir nos projets d’investissements 2019.
Une délibération a été prise pour permettre le versement du fond de concours.
- Décision modificative :
Les dépenses concernant l’achat de barnums (1 890€) et la mise à jour des plans du cimetière (540€), n'étant
pas inscrites au budget, le Conseil Municipal doit délibérer afin d'ouvrir des crédits aux comptes :
2158 « Autres Installations, matériel et outillage techniques » pour 1 890€
2116« Cimetière » pour la somme de 540€
Ces deux sommes seront prélevées sur le compte 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains»
Le Conseil municipal a donné un avis favorable
3°) RENOUVELLEMENT DU MATERIEL INFORMATIQUE DU SECRETARIAT
L'ordinateur actuel posant des problèmes de fonctionnement, le service de maintenance après intervention,
nous a indiqué que l’ordinateur était vieillissant (2012) et que la mémoire était insuffisante.
Un devis de 1920€ a été proposé par la Sté BERGER LEVRAULT (fournisseur des logiciels de la mairie).
Cette offre comprend la fourniture d'un ordinateur, d'un écran, antivirus, système de sauvegarde, logiciels
Microsoft, contrat de maintenance et transfert des données de l'ancien ordinateur.
Le Conseil municipal a donné un avis favorable.
4°) RENOVATION DE LA TOMBE DES SOLDATS
La tombe des soldats sise au cimetière est endommagée (peinture des lettres et affaissement du monument).
Le Conseil Municipal a donné son accord pour engager une procédure de rénovation; Des devis seront
demandés à des entreprises spécialisées.
5°) TERRAIN MULTISPORT
Monsieur Le Maire a relancé le projet d'aménagement d'un terrain "city parc" sur l'aire du terrain de tennis.
Les dossiers de demandes de subventions devant être réalisés entre le 1er Janvier et le 30 juin 2020, Mr le
maire demande au conseil municipal son avis sur le maintien de ce projet car il sera à mettre en place après
les prochaines élections municipales.
Le Conseil municipal donne son accord pour entamer la procédure dès maintenant. 6 Rue de l’église 21190 TAILLY Tél : 03 80 21 47 37
Mail : mairie.de.tailly@wanadoo.fr MAIRIE
DE
TAILLY
Département
de la Côte d’or 6°) ACHAT DE BROYEUR VEGETAUX
Il avait été décidé lors d'une précédente séance d'un Conseil Municipal d'acheter un
Canton de broyeur à végétaux pour mise à disposition des habitants de Tailly qui en auraient besoin.
Ladoix Serrigny Le Conseil Municipal a décidé d'acquérir un broyeur de marque « ELIET » au prix de 980€ H.T. auprès d'un fournisseur local.
7°) AGENT RECENCEUR
Plusieurs personnes se sont proposées, mais une seule personne ,à ce jour, correspond au profil demandé.
8°) VŒUX DU MAIRE
La date du Vendredi 17 janvier 2020 à 19 h 30 à été retenue.
9°) Commémoration du 11 NOVEMBRE 2019
La commémoration se déroulera à Tailly à 9 h 15 : La chorale sera présente.
Les commémorations auront lieu à Corcelles à 10 h 30 et à Merceuil : 11 h 30
10°) DOMMAGES SECHERESSE
12 dossiers à ce jour ont été déposés en mairie
Une demande de catastrophe naturelle va être déposée par la mairie. Il faut prévoir un délais d'un minimum
de deux mois car cette demande est faite à Mr le préfet qui lui-même la transmet au ministère.
11°) POINTS DIVERS
- Mrs CAIRE et JORLAND ont nettoyé la rivière aux abords du lavoir et ont constaté qu'il y avait beaucoup
d’alluvion sous le pont: Mr le maire doit demander un devis pour le déblaiement de ces alluvions.
- Massif de fleurs devant le lavoir : L'entreprise Lantana doit faire un devis pour de nouvelles plantations.
- L'idée de refaire une journée de nettoyage/désherbage des trottoirs par des villageois et le conseil municipal a été reportée au printemps.
- Le sentier des Etangs d'Or est en cours de réalisation: Le maitre d'œuvre est la Communauté
d'Agglomération.
-Changement de stores de la mairie et de la salle de réunion (2 166€ TTC ) et pose d'un volet roulant sur la
porte de la cuisine (904€ TTC).
12°) QUESTIONS DIVERSES
- Repas de anciens le 24 novembre 2019 au même lieu que l'an passé.
- 9 personnes de TAILLY participent aux cours de danse et de renforcement musculaire proposés dans la salle
de classe de Tailly par l'association " Temps danse jazz” avec laquelle une convention a été signée.
- Une remarque a été faite concernant le stationnement "anarchique" des véhicules sur la pelouse de la place
du Plomb lors de réception au Château de Tailly...et lors des cérémonies religieuses à l'église.
- Prévoir de paysager l'entrée de l'impasse JEANNOT sur sa partie communale.
- Plantations de fleurs dans les vasques pour l'hiver.
Prochain Conseil Municipal prévu pour le 14 novembre 2019
6 Rue de l’église 21190 TAILLY Tél : 03 80 21 47 37
Mail : mairie.de.tailly@wanadoo.fr