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Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Vauréal.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 55 2024 st)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
COMMUNE DE VAUREAL
ARRETE N° 55/2024/ST|
| NOMENCLATURE ACTES : 8.3 Voirie |
ARRETE DE CIRCULATION
RUE DES GROUES, SQUARE DE L’ECOLE BUISSONNIERE,
CHEMIN DE COURDIMANCHE, BOULEVARD DE L’'OISE,
AVENUE GANDHI ET PLACE DU CŒUR BATTANT
DEFILE DU CARNA VAL DU GROUPE SCOLAIRE DES GROUES VENDREDI 22 MARS 2024 DE 9H00 A 12H50
Le Maire de la Commune de Vauréal,
VU l’article L.2212-1 du code général des collectivités territoriales relatif aux pouvoirs
de police du maire,
VU l’article L.2212-2 du code général des collectivités territoriales relatif aux pouvoirs du Maire concernant la police de la circulation et du stationnement,
VU Particle R.417-10 du code de la route relatif aux sanctions applicables aux véhicules gênant la circulation,
VU l'article L.2122-18 du code général des collectivités territoriales permettant au Maire de déléguer une partie de ses fonctions à un de ses adjoints, dans un souci de bonne administration,
VU l'arrêté de délégation de signature n° 197/2023/AG par lequel Monsieur le Maire autorise Monsieur Daniel VIZIERES, adjoint en charge des secteurs relatifs aux commerces et aux espaces publics, à signer les arrêtés relatifs aux travaux, à la circulation ainsi qu’à l’occupation du domaine public,
CONSIDERANT qu'il est nécessaire d’assurer la sécurité publique sur le parcours du défilé du carnaval du groupe scolaire des Groues, qui se déroulera le vendredi 22 mars 2024, de 9h00 à 12h30,
CONSIDERANT que le défilé du carnaval du groupe scolaire des Groues entraînera une restriction de circulation et de stationnement,
ARRETE
ARTICLE 1: Le défilé du carnaval du groupe scolaire des Groues est autorisé le vendredi 22 mars 2024, de 9h00 à 12h30 sur le parcours suivant :
- Départ du groupe scolaire des Groues
- Rue des Groues,
- Square de l'Ecole Buissonnière,
- Chemin de Courdimanche, - Traversée du boulevard de l'Oise sur passage protégé à l’intersection de
l’avenue Jacques Brel,
- Voie mixte (piétons/vélos) du boulevard de l’Oïse entre l’avenue Jacques Brel et l’avenue Gandhi,
- Traversée de l’avenue Gandhi sur passage piéton jouxtant le rond-point de la Croix Lieu,
- Arrivée sur le parvis de l'Hôtel de Ville, place du Cœur Battant,
- Retour au groupe scolaire des Groues selon le même itinéraire.
ARTICLE 2: La circulation rue des Groues sera interdite à toute circulation automobile le temps du défilé, à l’aller et au retour.
Sur l’ensemble du parcours, le défilé sera encadré par des signaleurs adultes, en nombre suffisant, équipés de vêtements de haute visibilité.
ARTICLE 3 : Les autorités de police Municipale et Nationale sont habilitées à prendre toutes les dispositions nécessaires, complémentaires ou modificatives du présent arrêté municipal, pour garantir la sécurité du public.
ARTICLE 14 : Le présent arrêté sera affiché au départ et à l’arrivée du défilé par les services municipaux.
ARTICLE 5 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Vauréal, le 18 mars 2024
Pour le Maire de Vauréal,
Par délégation,
L’Adjoint en charge des secteurs relatifs
aux commerces et aux espaces publics
Date exécutoire :
ut.8.NARS.2024...
Date de notification :
sos t°8 "MARS "2024
Date de mise en ligne :
...$-8-MARS 2024
Le présent arrêté pourra faire l’objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois, devant le
tribunal administratif de Cergy-Pontoise, à compter de sa réception par le représentant de l'Etat ainsi que de sa notification à la personne intéressée ou de sa mise en ligne pour tout tiers ayant un intérêt à agir.