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Procès Verbal - proces verbal seance de CM du 26 janvier
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune d'Heunière.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal seance de CM du 26 janvier)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Énergies,
Mairie de la Heunière
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE
LA HEUNIERE DU 26 JANVIER 2023
Date de convocation : lundi 23 janvier 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 26 janvier, à vingt heures dix, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en mairie de la Heunière. Le quorum étant atteint, le conseil peut valablement délibérer.
Etaient présents : Jérôme FOUCHER, Jonathan RESSE, Florence ROPARS, Jean VAREN, Anne-Sophie RIGOLOT, Céline DA SILVA, Isabelle MARTIN, Alexandre BOURGEOT et Jacques GIGANT.
Etaient absents excusés : Daniel LAVEILLE, et Loïc BUISSON (pouvoirs donnés à Isabelle MARTIN).
Secrétaire de séance : RESSE Jonathan
1/ Contrat à durée déterminée sur une période définie pour petits travaux d’embellissements et d’entretiens de la commune :
- Coût pour la commune 1 209.93 € pour 3h30 min de travail par jour sur 1 mois. Le conseil est d’accord sur le principe, à voir si le budget le permet.
1.1 Points évoqués en réunion technique du 17/01/2023.
Le toit de l’église besoin de travaux. Devis en cours.
1.2 Terrain de boules de la cour Marette.
Deux projets :
- Un kit pour refaire le terrain de pétanque plus récupération de tables de pique-nique (à refaire). Regarder pour la main d’œuvre.
- Projet d’installation, en plus du terrain de pétanque avec tables, d’un panier de basket, table de ping-pong ou équipement multisport.
A revoir lors de la validation du budget 2023.
2/ Implantation école Saint Joseph de L’espérance.
Une réunion a été réalisée afin de réfléchir sur les modalités d’accès au chantier. Elles ont été présentées aux porteurs du projet. Le conseil propose son aide pour faciliter la faisabilité de ce projet. Il reste à lever toutes les conditions suspensives d’urbanismes pour validation définitive de ce projet.
3/ Point financier clôture de budget 2022.
Le budget a été respecté au niveau des dépenses malgré la hausse de différentes cotisations et prix. Les recettes sont en hausse grâce à un rattrapage reçu de la région et du département.
Un point complet sera fait lors des prochaines réunions budget du 28 février 2023. 4/ Point financier préparation budget 2023.
Budget à préparer en anticipant les hausses des coûts d’énergie et différentes cotisations. Le budget investissement sera débattu en fonction des différents projets.
5/ Permis de construire pour velux de Mr et Mme BRUNEAU, recours d’un tiers.
Une tierce personne a prévenu la commune qu’un courrier recommandé sera envoyé à la commune pour demander de contrôler la conformité des travaux faits. Le conseil attend cette lettre.
6/ DIVERS
6.1 : Dossier agri-photovoltaïque terres de la commune réunion SNA commission développement durable le lundi 06 février 2023 09h30, avec la commune de Saint Marcel le département et la chambre d’agriculture.
6.2 : état voirie route de l’Ecouffe, route du Boisset Hennequin.
Devis à demander pour prévoir de refaire cette route communale.
6.3 : Vote pour la rétrocession de la voirie et des équipements du lotissement du Heurre : 10 voix pour.
Fin de séance 21h00.
Le Maire
Jérôme FOUCHER