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Compte-Rendu - cms 05 04 2014
Document publié le Samedi 5 avril 2014 par la commune de Saint-Ismier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 05 04 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République
française
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
l'Isère
SEANCE
du
5 avril
2014
Le
Clos
Faure
S
A
I
N
T
38331
Saint-Ismier
Cedex
[SMIEf
re:
0476525225
Fax:
0476522801
L'an
deux
mille
quatorze,
le cinq
avril
à
dix
heures,
le Conseit
Municipal
de
la
ni
nl
l
A
commune
de
Saint-lsmier,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Maurice
GLATIGNY,
1°
Nombre
de
conseillers
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: £ avril
2014
En
exercice
: 29
accueil@saint-ismier.fr www.saint-ismier
fr
adjoint
au
Maire
de
Saint-Ismier.
Présents
: 27
Votants
: 29
Absents
: 2
Présents
: E.
AUDBOURG,
H.
BAILE,
V.
BERIOT,
A.
BERTHOLD,
B.
CANIVET,
J-L
DUBOUIS,
C.
DULLIN,
L.
GAILLARD,
C.
GAUVAIN,
C.
GELLENS,
|.
GONNET,
$.
IDIER,
M.
KASSAM,
P.
MAUBERGER,
S.
MICHALIK,
1.
MOINE,
A.
MOLLET,
C.
NICOLUSSI-CASTELLAN,
F.
OLLEON,
R.
PESTY,
G.
PICARD,
A.
PONCIN
dit
ROSSET,
J-P
REGIS,
C.
RICHARD,
C. SCHEMEIL,
A.
SCHUSTER,
F. VIDEAU.
Absents
: L.
MEUNIER
{pouvoir
à C.
NICOLUSSI-CASTELLAN),
J-P
MEYER
(pouvoir
à
F. OLLEON).
Monsieur
Maurice
GLATIGNY
ouvre
la
réunion
à
10h,
fait
lecture
de
l'ordre
du
jour
et
des
pouvoirs.
2014-026
: Installation
du
Conseil
Municipal
Considérant
le procès-verbal
des
élections
municipales
du
30
mars
2014
;
Considérant
les
démissions
des
conseillers
municipaux
suivants
: Monsieur
Ninet,
Madame
Huet,
Madame
Ferradou,
Monsieur
Gamelin,
Madame
Finé,
Monsieur
Verne
;
En
l'absence
du
Maire
sortant,
Monsieur
Glatigny,
1”
adjoint,
installe
dans
leur
fonction
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Nom
Date
naissance
| nombre
voix
date
d'élection
RICHARD
Claude
29/07/1941
1513
05/04/2014
CANIVET
Bernard
16/10/1947
1513
05/04/2014
BAILE
Henri
13/01/1950
1513
05/04/2014
MOINE
Jean
01/09/1950
1513
05/04/2014
GONNET
Isabelle
05/01/1953
1513
05/04/2014
VIDEAU
Françoise
23/04/1953
1513
05/04/2014
MEYER
Jean-Paul
28/08/1953
1513
05/04/2014
PICARD
Geneviève
27/02/1954
1513
05/04/2014
DUBOUIS
Jean-Luc
02/12/1954
1513
05/04/2014
EYBERT-BERARD
née
KASSAM
Malakeh | 10/12/1954
1513
05/04/2014
OLLEON
François
24/09/1955
1513
05/04/2014
MAUBERGER
Pascal
06/08/1956
1513
05/04/2014
REGIS Jean-Pierre
13/08/1956
1513
05/04/2014
PESTY
Roland
04/04/1957
1513
05/04/2014
GELLENS
Claudine
22/11/1960
1513
05/04/2014
BERTHOLD
Annick
10/07/1962
1513
05/04/2014
MOLLET
Agnès
03/08/1963
1513
05/04/2014
AUDBOURG
Emmanuelle
19/07/1965
1513
05/04/2014
IDIER Sandrine
22/05/1967
1513
05/04/2014
GAILLARD
Laurence
24/01/1970
1513
05/04/2014
BERIOT Valentin
05/02/1989
1513
05/04/2014
GAUVAIN
Christophe
11/03/1962
1429
05/04/2014
MEUNIER
Luc
08/10/1966
1429
05/04/2014
NICOLUSSI
CASTELLAN
Clotilde
21/04/1969
1429
05/04/2014
SCHUSTER
Agnès
23/03/1973
1429
05/04/2014 MICHALIK
Sylvain
21/02/1974
1429
05/04/2014
SCHEMEIL
Christiane
04/10/1942
843
05/04/2014
DULLIN
Christian
11/08/1953
843
05/04/2014
PONCIN
dit
ROSSET
Arielle
18/04/1955
843
05/04/2014
Le tableau
sera
modifié
par
l'élection
du
Maire
et
des
adjoints.
Ilest
demandé
à Monsieur
RICHARD
Claude,
doyen
d'âge,
de
prendre
la
présidence
de
l'assemblée.
M.
BERIOT
Valentin,
benjamin
de
l'assemblée,
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Glatigny
remercie
les
élus
sortants
pour
le
travail,
le
temps
et
l'énergie
consacrés
à
l'exercice
de
leur
mandat.
Dans
ce
cadre,
la médaille
d'honneur
de
la commune
a été
remise
à Mesdames
Ferradou
et Finé.
Monsieur
Glatigny
avait
également
reçu
cette
médaille
il y a quelques
semaines.
Il dit que
c’est
avec
soulagement
qu'il
a noté
les
déclarations
d’apaisement
de
Monsieur
Baile
et
de
Madame
Picard.
Selon
lui,
après
cette
période
électorale,
le
calme
et
la
sérénité
doivent
revenir.
Il renouvelle
ses
remerciements
à l’ensemble
du
personnel.
Le plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a pris
la présidence
de
l'assemblée
{art.
L. 2122-8
du
CGCT).
Il a procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
27
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L. 2121-17
du
CGCT
était
remplie.
2014-027 :
Election
du
Maire
Monsieur
Claude
RICHARD,
président
de
l'assemblée,
prend
la
parole
et
rappelle
les
articles
L2122-5
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
fixant
les
modalités
de
l'élection
du
maire
et
de
ses
adjoints.
Pour
ce
vote,
2
assesseurs
sont
nommés
: Madame
Laurence
GAILLARD
et
Monsieur
Bernard
CANIVET.
Le
candidat
à cette
élection
est
Monsieur
Henri
BAILE,
Monsieur
le président
invite
l'assemblée
à procéder
au
vote.
Le
dépouillement
du
scrutin
a donné
le résultat
suivant
:
-
8 bulletins
blancs
-
_et21
voix
pour
la candidature
de
Monsieur
Henri
BAILE,
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
Monsieur
Henri
BAILE
est
proclamé
Maire.
Immédiatement
après
avoir
pris
ses
fonctions,
il
prend
la présidence
de
l'assemblée.
2014-028
: Détermination
du
nombre
d’adjoints
au
Maire
L'article
L.
2122-2
précise
que
le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
le
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal.
Concernant
Saint-lsmier,
l’effectif
du
conseil
était
de
29
membres,
il ne
peut
y avoir
plus
de
huit
adjoints
car
29
x 30
/ 100
= 8,7.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
-
Décide
la création
de
8 postes
d'adjoints.
2014-029
: Election
des
adjoints
au
Maire
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
le nombre
des
adjoints
à
élire
s'élève
à 8.
L'article
L2122-7-2
précise
que
"
dans
les
communes
de
3 500
habitants
et
plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste,
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Sur
chacune
des
listes,
l’écart
entre
ie
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un.
Si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à la majorité
relative,
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d’âge
la
plus
élevée
sont
élus.
» Monsieur
le Maire
fait
appel
aux
candidatures.
Une
liste
se
porte
candidate
:
1.
MmeIDIER
Sandrine
5.
Mme
VIDEAU
Françoise
2.
M.DUBOUIS
Jean-Luc
6.
M.
REGIS
Jean-Pierre
3.
Mme
GAILLARD
Laurence
7.
Mme
BERTHOLD
Annick
4.
M.
RICHARD
Claude
8.
M.MAUBERGER
Pascal
Il est
procédé
au
vote.
Le
dépouillement
du
scrutin
a donné
le résultat
suivant :
-
8 bulletins
blancs
et
21
voix
"pour"
la
liste
«
IDIER
».
Le
Conseil
Municipal
proclame
donc
élus
:
Mme
IDIER
Sandrine
-
M.
DUBOUIS
Jean-Luc
ë
Mme
GAILLARD
Laurence
-
M.
RICHARD
Claude
#
Mme
VIDEAU
Françoise
=
M.
REGIS
Jean-Pierre
ë
Mme
BERTHOLD
Annick
-
M.
MAUBERGER
Pascal
-
1° adjointe 2° adjoint 3° adjointe 4° adjoint 5° adjointe 6° adjoint 7° adjointe 8° adjoint
Monsieur
le
Maire
ferme
le
conseil
et
remercie
l’ensemble
des
ismérusiens
pour
la
confiance
accordée
puis
rend
hommage
aux
maires
et conseillers
municipaux
qui ont
précédé
ce
mandat.
Clôture
du
Conseil
Municipal
à 10h40
Henri
BAILE
Maire
de
Saint-Ismier
Valentin
BERIOT
Secrétaire
de
séance