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Déliberation - liste des deliberations cm du 28 03 24
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Viviers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 28 03 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
PS VIVIERS
Nombre de Conseillers
Municipaux :
- en exercice : 27
- présents à la séance : 24
Date de l’envoi et de
l'affichage de la
convocation : 22.03.24
Dossiers du Maire
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 28 MARS 2024
Séance publique du 28 mars 2024
Le 28 mars 2024 à 18 heures trente, le Conseil Municipal de VIVIERS s’est
assemblé à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Martine MATTEI,
Maire.
Étaient_ présents : Mme MATTEI Martine - Mme CHAIX Marie-Pierre — M.
LEBRETON Frédéric - Mme RIFFARD-VOILQUE Martine - M. SAPHORES Pierre —
Mme COMBIER Marie-Christine - Mme LARMANDE Véronique - M. FRANCOIS
Patrick - M. WNUK Stanislas - Mme DAHMANI Samira — Mme FAURE-ALLIRAND
Estelle - Mme ROCHE Patricia - Mme SIRVENT Eliane - M. RANCHON Denis -Mme
BOUGUERRA Nadia - M. ROYERE Christian — Mme BOZIER Sylvie — M. SERRE
Claude - M. LAVIS Christian - M. HALLYNCK Dominique — M. MURCIA Antoine —
Mme STEL julie (arrivée à 19 h 14) — M. SAEZ Jean-Pierre — M. GUILLERM
Stéphane
Absente : Mme PORQUET Céline
Procurations :
- M. HAUSHERR François à Mme MATTEI Martine
- Mme MARSENI Habiba à M. FRANCOIS Patrick
Secrétaire de séance : Mme FAURE-ALLIRAND Estelle
N° 2024-014 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 février 2024
— Approuvée à l'unanimité
Finances
N° 2024-015 : Compte administratif 2023 — Budget Principal (M57)
— Approuvée par 19 voix pour et 6 voix contre
N° 2024-016 : Compte administratif 2023 — Budget annexe « Port » (M4)
— Approuvée par 19 voix pour et 6 abstentions
N° 2024-017 : Compte de gestion 2023 -— Budget Principal
— Approuvée à l'unanimité
N° 2024-018 : Compte de gestion 2023 — Budget annexe « Port »
— Approuvée à l'unanimité
N° 2024-019 : Affectation du résultat exercice 2023 — Budget Principal
— Approuvée à l'unanimité
N° 2024-020 : Affectation du résultat exercice 2023 — Budget annexe « Port »
— Approuvée à l'unanimité
Urbanisme-Patrimoine
N°_2024-021 : Renouvellement de «l'Opération Façades » dans le périmètre du Site Patrimonial
Remarquable ainsi que les entrées de la Ville des Routes Départementales RD 86 et RD 86 i
— Approuvée à l'unanimité N° 2024-022 : Permis de végétaliser : Mise en place du dispositif
— Approuvée à l'unanimité
Ecoles
N° 2024-023 : Commande Publique : Confection et livraison de repas — Constitution d’un groupement de
commandes (Commune — ALPEV — OGEC)
— Approuvée à l'unanimité
Sécurité - Travaux
N° 2024-024 : Extension du système public de vidéoprotection urbaine sur le territoire de la commune -
Accueil de l’hôtel de ville
— Approuvée à l'unanimité
Affiché le 2 avril 2024
Martine MA
Mair € Viviers/ F
AN /