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Déliberation - liste des deliberations cm du 29 02 24 Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Viviers. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 29 02 24)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,

RQ

VIVIERS

Nombre de Conseillers

Municipaux :

- en exercice : 27

- présents à la séance : 22

Date de l’envoi et de

l'affichage de la

convocation : 23.02.24

Dossiers du Maire

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 29 FEVRIER 2024

Séance publique du 29 février 2024

Le 29 février 2024 à 18 heures trente, le Conseil Municipal de VIVIERS s’est assemblé à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Martine MATTEI, Maire.

Étaient_ présents : Mme MATTEI Martine - Mme CHAIX Marie-Pierre — M.

LEBRETON Frédéric - M. SAPHORES Pierre - Mme COMBIER Marie-Christine - M.

HAUSHERR François —- Mme LARMANDE Véronique - M. FRANCOIS Patrick - M.

WANUK Stanislas (arrivé à 18 h 35) - Mme DAHMANI Samira — Mme FAURE-

ALLIRAND Estelle - Mme ROCHE Patricia - Mme SIRVENT Eliane - M. RANCHON

Denis —- M. ROYERE Christian —- Mme BOZIER Sylvie — SERRE Claude - M. LAVIS Christian - M. HALLYNCK Dominique — M. MURCIA Antoine — Mme STEL Julie

(arrivée à 19 h 20) - M. SAEZ Jean-Pierre

Absente : Mme PORQUET Céline

Procurations :

- Mme RIFFARD-VOILQUE Martine à Mme MATTEI Martine

- __ Mme BOUGUERRA Nadia à Mme ROCHE Patricia

- Mme MARSENI Habiba à M. FRANCOIS Patrick

- M. GUILLERM Stéphane à M. LAVIS Christian

Secrétaire de séance : Mme FAURE-ALLIRAND Estelle

N° 2024-010 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 février 2024 — Approuvée par 19 voix pour et 6 abstentions

N° 2024-011 : Désignation d'un membre du conseil municipal au sein de commissions municipales suite à l'installation d’un nouveau conseiller municipal

— Prise d'acte

Finances

N° 2024-012 : Débat sur les orientations budgétaires

— Prise d'acte

Sport - Vie Associative

N° 2024-013 : Convention avec la « Fondation 30 millions d'amis » pour les chats errants — Approuvée à l'unanimité

Informations diverses

> Présentation des décisions du maire adoptées du 2 au 23 février 2024 :

Montants et

N° et date Prestataires ou bénéficiaires et objets incidences financières Urbanisme-Patrimoine / Convention opérationnelle pour

2024-007 DU l'accompagnement à la concertation sur la marchabilité intra- .

05.02.24 muros de la commune de Viviers avec l'Agence Locale de DENTS l'Energie et du Climat de l’Ardèche (ALECO7)

Affiché le 4 mars 2024! W£

Martine MATTE! \* KR

Maire de Viviers GE + d