Déliberation - liste des deliberations du CM du 17.07.23

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Déliberation - liste des deliberations du CM du 17.07.23 Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Chanos-Curson. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 17.07.23)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs, 1

REPUBLIQUE FRANCAISE

« LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE »

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 17 JUILLET 2023

• 2023.032 examinée le 17 juillet 2023 – Délibération portant changement définitif du lieu de réunion des séances du conseil municipal - approuvée

• 2023.033 examinée le 17 juillet 2023 – DM n° 2 - approuvée

• 2023.034 examinée le 17 juillet 2023 - DM n° 3 - approuvée

• 2023.035 examinée le 17 juillet 2023 - Contrat de maintenance Microbib pour la bibliothèque – approuvée

• 2023.036 examinée le 17 juillet 2023 - Versement d’une subvention exceptionnelle pour la commune de Séderon – approuvée

• 2023.037 examinée le 17 juillet 2023 - MERCUROL-VEAUNES : Participation aux frais de fonctionnement de l’école des collines Maurice ALLONCLE pour l’année scolaire 2022/2023 – approuvée

• 2023.038 examinée le 17 juillet 2023 - Création d’un poste d’adjoint technique au groupe scolaire – approuvée

• 2023.039 examinée le 17 juillet 2023 - Conditions de renouvellement du bail du restaurant XIII VIN – approuvée

• 2023.040 examinée le 17 juillet 2023 - Avenant au procès-verbal de mise à disposition dans le dossier assainissement – approuvée