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Déliberation - liste des deliberations du CM du 12.06.23
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Chanos-Curson.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 12.06.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Famille,
1
REPUBLIQUE FRANCAISE
« LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE »
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 JUIN 2023
• 2023.025 examinée le 12 juin 2023 – Convention pour la désignation du référent déotologue des élus - aprouvée
• 2023.026 examinée le 12 juin 2023 – Convention avec ENEDIS pour la mise en œuvre d’une opération d’autoconsommation collective pour le bâtiment Les Turlutins - approuvée
• 2023.027 examinée le 12 juin 2023- Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024- approuvée
• 2023.028 examinée le 12 juin 2023- Renouvellement de la ligne de trésorerie 2023 – approuvée
• 2023.029 examinée le 12 juin 2023- Proposition pour le remplacement photocopieur du groupe scolaire – approuvée
• 2023.030 examinée le 12 juin 2023- Remboursement des arrhes pour annulation location salle des associations – approuvée
• 2023.031 examinée le 12 juin 2023- Mise à disposition gratuite du matériel pour les vendanges du cœur – approuvée