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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c25 03 2016 musee pv de recolement collection de costume ceramique vannerie et divers collection naslin)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
Votants : 83
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 4 mars 2016
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 15 mars 2016
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 14 mars 2016
MUSEES – PROCES-VERBAL DE RECOLEMENT DE LA COLLECTION DE COSTUME, CERAMIQUE, VANNERIE ET DIVERS, COLLECTION NASLIN
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Anne-Marie PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Luc DELAGARDE, Yamina BOUDAHMANI à Christine HYPEAU, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Gérard EPOULET à Nathalie SEGUIN, Jean-Martial FREDON à Rabah LAICHOUR, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Florent JARRIAULT à Dany MICHAUD, Elmano MARTINS à Florent SIMMONET, Marcel MOINARD à Robert GOUSSEAU, René PACAULT à Jacques BILLY, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Claude ROULLEAU à Jérôme BALOGE, Elodie TRUONG à Monique JOHNSON
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Jean-Claude FRADIN par Dominique MARQUIS
Titulaires absents :
Jean BOULAIS, Alain GRIPPON, Gérard LABORDERIE, Michel PAILLEY
Titulaires absents excusés :
Jeanine BARBOTIN, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BROSSARD, Gérard EPOULET, Jean-Martial FREDON, Véronique HENIN-FERRER, Florent JARRIAULT, Elmano MARTINS, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, René PACAULT, Sebastien PARTHENAY, Claude ROULLEAU, Elodie TRUONG
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Claire RICHECOEUR
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160314-C25-03-2016-DE
Date de télétransmission : 18/03/2016
Date de réception préfecture : 18/03/2016 C- 25-03-2016
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 14 MARS 2016
MUSEES – PROCES-VERBAL DE RECOLEMENT DE LA COLLECTION DE COSTUME, CERAMIQUE, VANNERIE ET DIVERS, COLLECTION NASLIN
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
En application de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France, codifiée au code du Patrimoine, partie législative (ordonnance n° 2004-178 du 20 février 2004), de son décret d’application n° 2002-852 du 2 mai 2002 et de l’arrêté du 25 mai 2004 fixant les normes techniques relatives à la tenue de l’inventaire, du registre des biens déposés dans un musée de France et au récolement (publié au Journal officiel le 12 juin 2004). En application de l’article L451-2 du code du Patrimoine, il est rappelé que « les collections des musées de France font l’objet d’une inscription sur inventaire. Il est procédé à leur récolement tous les dix ans ».
Le récolement décennal des collections des musées communautaires a débuté officiellement en juin 2013.
La procédure de récolement consiste à vérifier sur pièce et sur place à partir d’un bien ou de son numéro d’inventaire : la présence du bien dans les collections, sa localisation, l’état du bien, son marquage, la conformité administrative et juridique (propriété), son inscription à l’inventaire.
Les opérations de récolement sont réalisées sous la responsabilité du professionnel responsable des collections.
Les opérations de récolement s’appliquent à la totalité des collections affectées aux musées, qu’elles soient conservées dans l’établissement ou déposées à l’extérieur. Chaque campagne de récolement fait l’objet d’un procès-verbal obligatoire que la collectivité devra transmettre au Ministère de la Culture.
Le procès-verbal décrit la méthode adoptée, le champ ouvert par le récolement, les résultats notamment la liste des objets non vus, manquants ou détruits.
Dans ce cadre, le procès-verbal de récolement d’un ensemble de 179 objets -179 items vus- est présenté au Conseil d’Agglomération.
La collection est composée de différentes acquisitions à titre onéreux ou dons, opérés auprès de ou par la famille Naslin entre 1996 et 2004. La famille, originaire de Charchenay (Deux- Sèvres) a conservé intacts tous les objets qui provenaient de la ferme familiale et dont les plus anciens remontent au 18ème siècle.
Il s’agit essentiellement de pièces d’uniforme de collégien, d’objets à usage domestique ou scolaire, et de vannerie.
Le procès-verbal de récolement est joint en annexe.
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160314-C25-03-2016-DE
Date de télétransmission : 18/03/2016
Date de réception préfecture : 18/03/2016 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Valider le procès-verbal de récolement de la collection de costume, céramique, vannerie et divers dite Collection « Naslin ».
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 83
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160314-C25-03-2016-DE
Date de télétransmission : 18/03/2016
Date de réception préfecture : 18/03/2016