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Déliberation - 1771257045 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Vendredi 28 novembre 2025 par la commune de Neuvy-sur-Barangeon.
Lien du pdf (Déliberation - 1771257045 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 28 novembre 2025
Numéro délibération Objet Vote
Del28112025-1 Retrait de la délibération n°6 du 10 octobre 2025 : exonération fiscale en faveur des hôtels pour les locaux affectés exclusivement à une activité d'hébergement – Zonage France Ruralités Revalorisation "Plus" Unanimité
Del28112025-2 Contrat de Ville-Centre 2022-2028 entre le Conseil Départemental du Cher, la ville de Vierzon, la Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry, les Communes de Graçay et Neuvy-sur-Barangeon – Avenant n°2 Unanimité
Del28112025-3 Vœu de soutien aux acteurs de l'Economie Sociale et aux Missions Locales Unanimité
Del28112025-4 Affouages 2025-2026 : gestion forêt communale / Office National des Forêts Unanimité
Del28112025-5 Société Berrichonne pour la Protection des Animaux : convention 20236 Unanimité
Del28112025-6 Décision modificative : Budget principal – Chapitre 66 – Charges financières Unanimité
Del28112025-7 Devis Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Cher : rédaction du recollement règlementaire Unanimité
Del28112025-8 Devis Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Cher : inventaire et tri-classement des archives communales
Pour : 3 – Mme Cassard – M. Marie – M. Bayard
Contre : 4 – M. Ruegger – M. Kowalski – Mme Caplan – Mme Sornin
Abstention : 5 – M. Delaigues – Mme Boulengier – Mme Laurent – Mme Jammet – Mme Jaubert
Pour : 3
Contre : 4
Abstention : 5
Del28112025-9 Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 Unanimité