Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1713192567 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 1771257045 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 1779091325 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 1752134745 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 1685629073 LISTE DELIBERATIONS 01.04.2023
Déliberation - 1779091128 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 1713192289 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 1720101144 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 1701952716 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 1685628901 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 1779092680 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Samedi 18 avril 2026 par la commune de Neuvy-sur-Barangeon.
Lien du pdf (Déliberation - 1779092680 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Fiscalité,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 18 avril 2026
Numéro délibération Objet Vote
Del18042026-1 Commission des finances : désignation des membres Unanimité
Del18042026-2 Commission des appels d'offres : Election des membres Unanimité
Del18042026-3 Commissions des travaux et délégation de services publics (DSP) : désignation des membres Unanimité
Del18042026-4 Syndicat Départemental du Cher (SDE 18) : désignation des membres Unanimité
Del18042026-5 Cher Ingénierie du Territoire (CIT) : désignation des membres Unanimité
Del18042026-6 Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires (SITS) : désignation des membres Unanimité
Del18042026-7 Syndicat Intercommunautaire de la Vallée d'Yèvre (SIVY) : désignation des membres Unanimité
Del18042026-8 Désignation des Correspondants Défense / Sécurité routière Unanimité
Del18042026-9 Désignation des Correspondants Incendie/Secours Unanimité
Del18042026-10 Désignation des délégués au Centre National d'Action Sociale Unanimité
Del18042026-11 Désignation des représentants France Loire Unanimité
Del18042026-12 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : désignation des membres Unanimité
Del18042026-13 Fixation du nombre de Conseillers Municipaux Délégués Unanimité
Del18042026-14 Indemnités du Maire, des Adjoints aux maire et Conseillers Municipaux Délégués Unanimité
Del18042026-15 Budget principal : créances pour admission en non-valeur Unanimité
Del18042026-16 Budget principal : approbation du Compte Financier Unique 2025 Unanimité
Del18042026-17 Budget principal : affectation des résultats de l'exercice 2025
Del18042026-18 Budget principal : provisions pour créances douteuses – Année 2025 Unanimité
Del18042026-19 Vote des taux imposition 2026 Unanimité
Del18042026-20 Vote du budget primitif 2026 Unanimité