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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 16 02 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm 21.06.2018
Document publié le Jeudi 21 juin 2018 par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 21.06.2018)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
LA
B
E
N
N
E
LABENNE,
le
14 juin 2018
Le
Maire
de
LABENNE
NATURE
OCÉANE
40530
-
LANDES
Email
: mairie@ville-labenne.fr
Tél.
05
59
45
46
60
Fax
05
59
45
80
00
Site web
: www.ville-labenne.fr
Cher
(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
en
Mairie
le
:
|
JEUDI
21
JUIN
2018
à
19H00
Décisions
du
Maire
Ordre
du
Jour
Finances: 2018-06-21-
01/34
Tarifs
de
la taxe
de
séjour
2019
2018-06-21-
02/35
Tarifs
TLPE
2019
2018-06-21-
03/36
Subventions
aux
associations
(suite)
2018-06-21-
04/37
Tarifs
camping
(suite)
: caution
pour
les
courts
séjours
Foncier
:
2018-06-21-
05/38
Convention
échange
Commune/IHM
2018-06-21-
06/39
Convention
de
cession
Immobilière
Sud
Aquitaine
/ Commune
Divers 2018-06-21-
07/40
Modification
du
tableau
des
effectifs
2018-06-21-08/41
Convention
avec
le Centre
de
Gestion
pour
la médiation
préalable
obligatoire 2018-06-21-
09/42
Remplacement
d’un
délégué
au
SYDEC
2018-06-21-
10/43
Installation
classée
pour
la protection
de
l’environnement
: avis
du
conseil
sur
l’installation
de
stockage
des
déchets
du
SITCOM
à Capbreton
Questions
diverses