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Document publié le Mardi 18 mai 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 98 2010)
Thèmes du document : Transports, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
: _PUBLIE LE
a EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS! 3 5 i4A} 2919
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION|DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 18 MAI 2010 À 18 HEURES 30
N° 3 - 98 / 2010 : TARIF DE LA CARTE SCOLAIRE 2010 - 2011
L'An Deux Mille Dix, le 18 Mai 2010
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 18 Mai 2010 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈÉRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Robert GAUTHIER
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, Jean-Michel BOUAT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Félix TORRES, Gérard POUJADE, Thierry DUFOUR, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Christelle GUILLAUMOT, Pierre COSTES, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Françoise LESCURE, Claude COSTES, Dominique BALOUP.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Alain GRIMAL, Alain LONG, Jean MAURIES.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Christine DEVOISINS, Olivier BRAULT, Stephen
JACKSON, Laurence PUJOL, Dominique BILLET, Thierry GINESTET, Dominique SANCHEZ, Thierry ASTOULS, Anne-Marie ROSÉ, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Robert BOUDES, Michel DELPOUX.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Naîïma MARENGO, Laure SUDRE, Daniel GAUDEFROY, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÉDE, Christian MALGOUYRES, Marie- Claude DURAND, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Noël RAMON, Patrice MANGIONE, Thierry MALLÉ, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique .MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Eliane CARLES, Emmanuelle VIEILLEDENT.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 39
Votants (titulaires, suppléants votants) : 33 CONSEIL COMMUNAUTATRE DU MARDI 18 MAI 2010
N° 3 — 98 / 2010 : TARIF DE LA CARTE SCOLAIRE 2010 - 2011
Pilote : Transports urbains
Autre service concerné : Finances et Budget
Monsieur Jean Michel BOUAT, rapporteur
Le service transports urbains poursuit la mise en place du système billettique. Dans l'attente de sa mise en œuvre effective dont le calendrier est lié aux contraintes de la plateforme régionale d'intermodalité, les abonnements concernant les scolaires seront commercialisés sous format de cartes sans contact, support identique à celui des années précédentes. Le tarif de 70 euros reste inchangé.
Je vous propose fixer le tarif de 70 euros pour la saison scolaire 2010 -2011.
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
FIXE le tarif de l'abonnement scolaire à 70 euros pour l’année scolaire 2010-2011.
DIT que les recettes correspondant au présent tarif seront constatées sur le budget annexe des transports urbains.
Pour extrait conforme,
Fait le 18 Mai 2010
PUBLIELE
| 25 MAI 208
nr L
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