Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022.181.TARIFS+SEJOUR+NEIGE+DANS+LA+VALLEE+DE+CAM
unknown - 2023.137.TARIFS+SEJOUR+NEIGE+DANS+LA+VALLEE+DE+CAM
unknown - 2022.181.TARIFS+SEJOUR+NEIGE+DANS+LA+VALLEE+DE+CAM
Déliberation - 2024.56.TARIFS+SEJOUR+PASS'LOISIRS+A+MIMIZAN+DU+22
Déliberation - 2022.94.TARIFS+SEJOUR+PASS'LOISIRS+A+POITIERS+DU+1
unknown - 2024.56.TARIFS+SEJOUR+PASS'LOISIRS+A+MIMIZAN+DU+22
Déliberation - 2023.63.TARIFS+SEJOUR+PASS+LOISIRS+A+ITXASSOU+ET+B
Acte - 22 2024 TARIF SÉJOUR A LA NEIGE MONTGENÈVRE
Déliberation - Tarifs sejour neige
Déliberation - Tarif sejour neige
Déliberation - 2023.137.TARIFS+SEJOUR+NEIGE+DANS+LA+VALLEE+DE+CAMPAN+DU+26+FEVRIER+AU+01+MARS+2024
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Morcenx.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.137.TARIFS+SEJOUR+NEIGE+DANS+LA+VALLEE+DE+CAMPAN+DU+26+FEVRIER+AU+01+MARS+2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Tourisme,
Envoyé en préfecture le 18/12/2023
= ei Reçu en préfecture le 18/12/2023 (as
Morcenx la Nouvelle Publié le 18/12/2028 _ = a ID : 040-200084713-20231214-2023 137-DE
En LANDES c
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023.
Conseillers en exercice : 33
Présents i 24
Pouvoirs ; 6
Absents : à
L'an deux mille vingt-trois, le quatorze Décembre, à dix-neuf heures, les Membres du Conseil Municipal se sont réunis en séance ordinaire dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur le Maire et sur convocation qui leur a été adressée le huit Décembre deux mille vingt- trois, conformément aux articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents :
M. Paul CARRERE, Maire,
M.M. Isabelle CANTEGREIL, Jérôme BAYLAC-DOMENGETROY, Rose-Marie ABRAHAM, Yannick VILLATORO, Anaïs CADIS, Nathalie MOMEN, Adjoints
MM. Philippe BOUCHONNEAU, Martine COULOUDOU, Daniel REISEMBERG, Alain CLOUTOUR, Marie-Christine ALTIMIRA, Pascale MOURIERE, Véronique CARRERE, Didier STEVENIN, Angélina GUILHEMSAN, Nacira LAROUSSE, Christian PIT, Arnaud BRUNET, Philippe ESPUNA, Katia LEFEVRE, Céline BROQUERE, Anaïs BAREYT, Mickael EECKHOUDT
Absents excusés ayant donné Pouvoirs :
Claude LABORDE à Paul CARRERE
Christelle GUILHEMSAN à Arnaud BRUNET
Daniel BIREMONT à Philippe ESPUNA
Michel GOURDON à Christian PIT
Nicolas MATHIO à Jérôme BAYLAC-DOMENGETROY
Cyril BIREMONT à Yannick VILLATORO
Absents :
M.M. Luc SCOGNAMIGLIO, Pierre GALIBERT, Annick CREISMEAS
Secrétaire de séance :
Mme Rose-Marie ABRAHAM
Point 20 de l’ordre du jour.
Délibération n° 2023.137.
Objet : TARIFS SEJOUR NEIGE DANS LA VALLEE DE CAMPAN DU 26 FEVRIER AU 1% MARS 2024.
Mairie de Morcenx-la-Nouvelle - 2 place Léo Bouyssou - 40110 Morcenx-la-Nouvelle - Tél. 05 58 04 19 00 mairie@morcenxlanouvelle.fr Envoyé en préfecture le 18/12/2023 « \
Reçu en préfecture le 18/12/2023 Ka / /
Publié le 18/12/2023
ID : 040-200084713-20231214-2023_137-DE
Point 20 de l’ordre du jour.
Délibération n° 2023.137.
Objet : TARIFS SEJOUR NEIGE DANS LA VALLEE DE CAMPAN DU 26 FEVRIER AU 1'8 MARS 2024.
Madame Nathalie MOMEN informe l’assemblée qu’un séjour à la neige va être organisé dans la vallée de Campan, du 26 février au 1% mars 2024, à destination des jeunes, de 10 à 17 ans, limité à 24 places (Sous réserve des conditions sanitaires du moment).
Elle propose de fixer les tarifs (tout compris : transport, hébergement, repas, encadrement, activités) calculés sur la base de 425 Euros pour les habitants de Morcenx-la-Nouvelle :
. 0 à 357 Euros = 60 Euros
.357,01 Euros à 449 Euros . 80 Euros
. 449,01 Euros à 621 Euros h 120 Euros
. 621.01 Euros à 794 Euros = 168 Euros
. 794.01 Euros à 820 Euros = 220 Euros
. 820,01 Euros à 1000 Euros = 280 Euros
.1000,01 à 1200 Euros = 400 Euros
.1200,01 Euros à 1500 Euros = 410 Euros
. au delà de 1500 Euros = 425 Euros
Après débats,
Le Conseil Municipal, à mains levées, à l’unanimité
. FIXE les tarifs concernant le séjour à la neige (tout compris : transport, hébergement, repas, encadrement, activités) calculés sur la base de 425 Euros pour les habitants de Morcenx-la- Nouvelle en fonction du quotient familial :
. 0 à 357 Euros = 60 Euros
.357,01 Euros à 449 Euros = 80 Euros
. 449,01 Euros à 621 Euros = 120 Euros
. 621.,01 Euros à 794 Euros = 168 Euros
. 194.01 Euros à 820 Euros h 220 Euros
. 820,01 Euros à 1000 Euros = 280 Euros
.1000,01 à 1200 Euros = 400 Euros
.1200,01 Euros à 1500 Euros = 410 Euros
. au delà de 1500 Euros = 425 Euros
Monsieur le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe que conformément
à l’article R421-1 à R 421-7 du Code de Justice administrative le Tribunal Administratif de Pau peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération dans un délai de deux mois à compter de sa publication et transmission aux services de l'Etat. Le tribunal administratif de Pau peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site Internet ftp. /telerecours.fr
Pour Extrait Certifié Conforme.
Fait à Morcenx-la-Nouvelle, le 14/12/2023.
La Secrétaire de séance,
Rose-Marie ABRAHAM.
Copies : Préfecture
Chrono — Dossier CM
Compta — Dossier JL