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Conseil Municipal - CRCM 31032026
Ordre du Jour - ODJ CM n°2 31032026 1
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Grand Bourgtheroulde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM n°2 31032026 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Numérique,
Place J. Rafin – 27520 GRAND BOURGTHEROULDE
Tél : 02.35.87.60.70 http : //www.bourgtheroulde.fr – e-mail : contact@grand-bourgtheroulde.fr
Le mercredi 25 mars 2026
CONSEIL MUNICIPAL
N° 2/2026DU MARDI 31 MARS 2026 A 20 H 30
Madame, Monsieur, Cher Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le mardi 31 mars 2026, à 20h30, au Centre Gilbert Martin, rue d’Elbeuf.
Je vous prie donc de bien vouloir trouver, ci-après, l’ordre du jour :
✓ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026,
✓ Nomination des secrétaires de séance.
AFFAIRES GENERALES
1- Point sur l’utilisation des délégations du Conseil Municipal par le Maire 2- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
3- Charte des élus locaux
4- Prévention des conflits d’intérêts des Conseillers Municipaux
5- Création des commissions municipales
6- Composition des commissions municipales
7- Représentants de la commune au sein des établissements publics de coopération intercommunale :
- SIEGE
- SERPN
8- Représentants de la commune au sein des organismes internes :
- Centre Communal d’Action Sociale
- Commission contrôle liste électorale
9- Désignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs : - Conseil d’Administration du Collège
- Comité Nationale d’Action Sociale
- Eure Aménagement Développement
- Eure Normandie Numérique
- Association pour le Développement et l’Innovation Numérique des Collectivités 10- Désignation du correspondant défense
11- Désignation du correspondant secours et incendie
12- Avenant à la convention de gestion en flux des contingents de la commune avec MonLogement27. Place J. Rafin – 27520 GRAND BOURGTHEROULDE
Tél : 02.35.87.60.70 http : //www.bourgtheroulde.fr – e-mail : contact@grand-bourgtheroulde.fr
FINANCES
13- Débat D’orientations Budgétaires
14- Voyage des séniors – tarifs
15- Convention de participation financière du SIEGE pour les travaux d’éclairage public Allée des Coquelicots,
16- Convention de participation financière du SIEGE pour les travaux d’éclairage public Rue de Brotonne
17- Convention de participation financière du SIEGE pour les travaux d’éclairage public Rue des Fossés
PATRIMOINE COMMUNAL-URBANISME
18- Régularisation déclassement domaine public
19- Convention de mise à disposition par la Communauté de Communes Roumois Seine du logiciel Cart@DS
20- Avenant PVD
RESSOURCES HUMAINES
21- Accroissement temporaire d’activité
DIVERS :
22. Questions diverses.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, cher Collègue en l’expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Christophe DESCHAMPS.