Compte-Rendu - compte rendu du 25 octobre 2017

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Compte-Rendu - compte rendu du 25 octobre 2017 Document publié le Mercredi 25 octobre 2017 par la commune de Commentry. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 25 octobre 2017)Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Travail et emploi,

COMPTE RENDU ANALYTIQUE SOMMAIRE DE LA

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 25 OCTOBRE 2017

L'An Deux Mille Dix Sept, le vingt-cinq octobre à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de COMMENTRY, légalement convoqué le douze octobre Deux Mille Dix Sept, s'est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances.

Etaient présents : Raymond AUCLAIR — Sylvia AUCOUTURIER -— Marie-Christine BAURES Pierrette BORD - Sylvain BOURDIER - Didier BUSSIERE - Christophe CABASSUT -Bruno CURATOLA - Angélique DAUGE — François DECELLE Florence FERRANDON-DERET - Denis FRACKOWIAK — Bernadette LAJOUANINE - Jean-Loup LESAGE - Maria de Lurdes LOUREIRO - Benoit MAILLARD (du point [13 à la fin du conseil municipal) — Aurélie MASSON-VIGNON ( du point [.14 à la fin du conseil municipal) — Patrick PORTET — Jean-Pierre POUENAT — Véronique RADOMSKI — Pascal RELIANT -— Claude RIBOULET -— Bernadette SAULNIER — Annie SPACCAFERRI — Fernand SPACCAFERRI — Thierry VERGE - Bernard ZAMIARA

Etaient excusés et avaient donné pouvoir : Damien FERNANDES (a donné pouvoir à François

DECELLE) - Benoit MAILLARD (a donné pouvoir à Claude RIBOULET du début de la séance au point [.12) - Aurélie MASSON-VIGNON (a donné pouvoir à Didier BUSSIERE du début de la séance au point 1.13) — Véronique ROBIN (a donné pouvoir à Fernand SPACCAFERRI

Secrétaire de séance : Jean-Pierre POUENAT

a) Mandats de vote

b) Adoption du procès-verbal du 28 juin 2017

L.1 - ELECTION DU 8EME ADJOINT

Le Conseil Municipal,

- À élu Madame Maria de Lurdes LOUREIRO, déléguée à l'éducation et aux activités péri- éducatives au poste de 8°” adjoint.

12 - DETERMINATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Le Conseil Municipal,

- Ne modifie pas la précédente répartition des élus au sein des commissions municipales conformément à la séance du conseil municipal du 4 octobre 2017,

- Ajoute Madame Maria de Lurdes LOUREIRO,. adjointe déléguée à l’éducation et aux activités péri-éducatives à la commission II : solidarités — jeunesse — familles séniors scolarité.13 - DELEGATIONS AUPRES D’ORGANISMES EXTERIEURS - LOCAUX ET INTERNES - DESIGNATION DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal,

Procède au renouvellement de certains représentants de la commune au sein des organismes suivants :

COMMISSION SYNDICALE POUR LA GESTION DE BIENS INDIVIS DU LEGS MONTUSES ENTRE LA COMMUNE DE MONTLUCON ET LA COMMUNE DE COMMENTRY :

3 Déléguées : - Maria de Lurdes LOUREIRO

- Sylvia AUCOUTURIER

- Pierrette BORD

PROGRAMME LEADER 2014-2020 - GROUPE ACTION LOCALE ET COMITE DE PROGRAMMATION :

1 déléguée : Maria de Lurdes LOUREIRO

COMMISSION DE DEROGATION DES INSCRIPTIONS SCOLAIRES :

Les directeurs de chaque école

Les représentants du conseil municipal au sein des conseils d’école

1 représentant des Délégués Départementaux de l'Education Nationale (D.D.E.N) L’adjointe déléguée à l’éducation et aux activités péri-éducatives : Maria de Lurdes LOUREIRO

2 délégués du conseil municipal élus de l'opposition : Annie SPACCAFERRI et Pascal RELIANT

COMMISSION D'ATTRIBUTION DU FONDS MONTUSES :

L’Adjointe déléguée aux Affaires Sociales : Marie Christine BAURES

L’Adjointe à l’éducation et aux activités péri-éducatives : Maria de Lurdes LOUREIRO

Un membre extérieur désigné par le Maire : Guy TREVESET

Un représentant titulaire ou son suppléant proposé par chaque groupe du Conseil Municipal :

Titulaires : Suppléants :

Angélique DAUGE Bernadette SAULNIER

Pierrette BORD Pascal RELIANT14 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE CONFORMEMENT AUX DELEGATIONS DE COMPETENCE

Le Conseil Municipal,

- Prend acte des décisions et notifications prises par Monsieur le Maire au titre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et présentées dans la communication.

LS - ACTUALISATION DE LA TARIFICATION DES SERVICES PUBLICS COMMUNAUX _ CONCERNANT : CIMETIERES, _ DROITS ___ D’OCCUPATION PERMANENTE DU DOMAINE PUBLIC, DROIT DE VOIRIE — OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE, EAU ET ASSAINISSEMENT, MEDIATHEQUE _ET SALLE MULTIMEDIA, TRANSPORTS COMMENTRYENS, THEATRE, INTERVENTION DES SERVICES COMMUNAUX

Le Conseil Municipal,

- À modifié les tarifications référencées dans le titre ci-dessus.

L6 - FINANCES COMMUNALES — DECISIONS MODIFICATIVES N° 1 DU BUDGET GENERAL, DU SERVICE DES EAUX, DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT, DU FOSSOYAGE ET DU BUDGET DES OPERATIONS ASSUJETTIES À LA TVA

Le Conseil Municipal,

- _ Adopte les décisions modificatives n° 1 pour le budget principal, du budget du service des eaux, du budget du service de l’assainissement, du budget du fossoyage et du budget des opérations assujetties à la tva.

L.7 - FINANCES COMMUNALES - TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE VOIE VERTE ENTRE LA RUE DU BOIS ET LA RUE LAVOISIER - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS

Le Conseil Municipal,

- Autorise Monsieur le maire à solliciter le fonds de concours auprès de Commentry Montmarault — Néris communauté et à signer tous les actes afférents.

L8 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE ENTRE COMMENTRY - MONTMARAULT — NERIS COMMUNAUTE ET LA COMMUNE DE COMMENTRY

Le Conseil Municipal,

-__ Donne son accord à la passation d’une convention de mise à disposition de service entre Commentry — Montmarault — Néris communauté pour une période allant du 1% novembre 2017 au 31 décembre 2018.

-__ Autorise Monsieur le maire à signer la convention à intervenir.L9 - DETERMINATION DES RATIOS_"PROMUS-PROMOUVABLES""_ POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

Le Conseil Municipal,

- Maintient le même taux soit 100 % pour tous les grades d’avancement présents dans la collectivité.

L.10 - PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Le Conseil Municipal,

-__ Donne son accord pour modifier le tableau des effectifs afin d’intégrer la création d’un poste de brigadier-chef à temps complet.

111 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE _ SECOURS _ AUX _ SINISTRES DE L’'OURAGAN IRMA

Le Conseil Municipal,

-__ Répond favorablement à l’appel de solidarité et verse une subvention d’un montant de 1 500 Euros, qui sera versée au fonds de soutien spécifique de l'AMF ou à défaut à la fondation de France.

1.12 - MARCHES PUBLICS - RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D’ASSURANCE DE LA COLLECTIVITE

Le Conseil Municipal,

- Entérine l'attribution des lots par la commission d’appel d'offre réunie le 22 septembre

7 - autorise le Maire à signer le marché 2017-08 renouvellements des contrats d’assurance de la collectivité.

1.13 - CONVENTIONS DIVERSES — AUTORISATION DE SIGNATURE

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord à cette proposition

-_ Autorise le Maire à signer les diverses conventions

L.14 - MISE A JOUR DU REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal,

-__ Donne son accord sur la mise à jour du règlement intérieur

-__ Autorise le Maire à signer le règlementIL1_- MARCHES _ PUBLICS — REQUALIFICATION DE L’ANCIENNE PISCINE MUNICIPALE EN MAISON DES ASSOCIATIONS - CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE

Le Conseil Municipal,

-_ Entérine l’attribution des lots par la commission MAPA réunie le 15 septembre 2017 - Autorise le Maire à signer le marché 2017-13 — requalification de l’ancienne piscine municipale en maison des associations, de la jeunesse et des sports

IL2 - MARCHES PUBLICS —- AMENAGEMENT DU POLE SOCIAL ET D’INITIATIVES - MAISON DES SERVICES PUBLICS — AVENANT N°1

Le Conseil Municipal,

-__ Autorise le Maire à signer les avenants relatifs au marché 2016-03

IL3 - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION, TRANSPORT ET DISTRIBUTION DE CHALEUR DE LA VILLE DE COMMENTRY

Le Conseil Municipal,

- Prend acte de la présentation du rapport annuel du délégataire relatif à l’exécution du service public du chauffage urbain pour l’exercice 2016

IL.4 - VOIRIE — CONVENTION POUR LE COMPTE D’ENEDIS — RESIDENCE CLOS DU BOIS DES FORGES — BM 455

Le Conseil Municipal,

- _ Autorise le Maire à signer la convention annexée à la présente délibération

ILS - SERVICE DES EAUX - REMISE POUR FUITES D'EAU APRES COMPTEUR

Le Conseil Municipal,

-__ Donne son accord à cette proposition

- Autorise le Maire à accepter cette formule

IL6 — CONVENTION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT D’ELECTRICITE EN TARIFICATION C5 —- HORS ECLAIRAGE PUBLIC

Le Conseil Municipal,

- Décide d’accepter les termes de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d'électricité en tarification C5, annexée à la présente délibération

-_ Décide de souscrire à l’offre du marché et de confier la mission d'exécution comptable au SDE 03 selon l’article 4.4.2- _ Décide d’adhérer au groupement de commandes pour l’achat d'électricité en tarification CS formé pour une durée illimitée ;

-__ Décide d'approuver la participation financière aux frais de fonctionnement du groupement conformément à l’article 7 de la convention constitutive et d’imputer ces dépenses sur le budget de l’exercice correspondant ;

- Décide que le Président du Syndicat Départemental d’Energie de l'Allier pourra signer et notifier les marchés ou accords-cadres dont la commune sera partie prenante ;

- Décide de s'engager à exécuter, avec la ou les entreprises retenue(s), les marchés, accords- cadres ou marchés subséquents dont la commune est partie prenante ;

- Décide de s’engager à régler les sommes dues au titre des marchés, accords-cadres et marchés subséquents dont la commune est partie prenante et à les inscrire préalablement au budget.

- _ Décide d’autoriser Monsieur le maire à signer la convention constitutive du groupement jointe en annexe et à prendre toute mesure nécessaire à l’exécution de la présente délibération, dont les engagements éventuels de la commune à participer à chaque marché public en communiquant au SDE03 la liste des points de consommation que la commune souhaite engager dans chaque marché proposé par le SDEO03 :

IL7 — TRANSFERT DES ZONES D’ACTIVITE ECONOMIQUE A COMMENTRY MONTMARAULT NERIS COMMUNAUTE - PARCELLES AC 308, AC 309 ET AC 312

Le Conseil Municipal,

- Autorise la cession des parcelles cadastrées parcelles AC 308, AC 309et AC 312 à Commentry Montmarault Néris Communauté pour l’euro symbolique

-_ Autorise le Maire ou l’adjoint délégué à signer l’acte à intervenir

IL8 —- URBANISME — DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR LE DEPOT DU PERMIS D’AMENAGER DU LOTISSEMENT DE LA CHEVANTIERE ET APPROBATION DE L’OUVERTURE DE L’ENQUETE PUBLIQUE

Le Conseil Municipal,

- Autorise le Maire à déposer la demande de permis d'aménager du lotissement de la Chevantière et à procéder à l’ouverture de l’enquête publique qui en découle - Autorise le Maire à signer tout document et acte relatifs à l’exécution de la présente délibération

IL9 — URBANISME - ACQUISITION DE PARCELLES BATIES ET NON BATIES SISES 77 ET 79 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord à l’acquisition des parcelles cadastrées AE 184,279 (pour partie) et 287 -__ Autorise le Maire à signer l’acte à venirIL10 — VOIRIE - TRAVAUX D’AMENAGEMENT D'UN PLATEAU SURELEVE SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 69 - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE L'ALLIER

Le Conseil Municipal,

-__ Donne son accord à cette proposition

- Autorise le Maire à signer la convention

IL11 - VOIRIE - TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU QUARTIER DU VIEUX BOURG AU CARREFOUR RD 69 ET 153 —- CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE

L'ALLIER

Le Conseil Municipal,

-__ Donne son accord à cette proposition

- Autorise le Maire à signer la convention

IL12 - SERVICE DES EAUX — CONVENTION COMMUNE DE COMMENTRY - ERASTEEL - CONVENTION SUR LES POINTS DE COMPTAGE D'EAU POTABLE ET D’EAUX INDUSTRIELLES

Le Conseil Municipal,

-__ Autorise le Maire à signer la convention

-__ Autorise le Maire à engager les crédits correspondants

IIL.1 - SIGNATURE DU CONTRAT D’AIDE AU TITRE DU «FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES » AVEC LA CAF DE L'ALLIER

Le Conseil Municipal,

-__ Donne son accord à cette proposition

- Autorise le Maire à signer le contrat d’aide au titre du fonds « Publics et Territoires » avec

la CAF de l’Allier

IIL2 - SUBVENTION POUR LE CCAS DE COMMENTRY POUR LA REHABILITATION D'UN LOGEMENT DE SECOURS

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord à cette proposition

-_ Autorise le Maire à engager les crédits pour le versement de cette subvention (imputation

6574/5236)IIL_3 — SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D’INTERVENANT _EXTERIEUR ___REMUNERE __ PAR __ UNE ___ COLLECTIVITE TERRITORIALE SUR LE TEMPS SCOLAIRE

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord à cette proposition

- Autorise le Maire à signer la convention pour la mise à disposition d’intervenant extérieur rémunéré par une collectivité territoriale sur le temps scolaire

III 4 — SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE L'ALLIER

CONCERNANT L’ACCUEIL A LA GARDERIE PERISCOLAIRE EDITH BUSSERON DES ELEVES SCOLARISES EN U.L.LS.

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord à cette proposition

-__ Autorise le Maire à signer la convention correspondante

IL 5 — ADMINISTRATION GENERALE - GESTION DU PERSONNEL — CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

Le Conseil Municipal,

-__ Approuve la convention de mise à disposition des animateurs du centre de loisirs « Les Galibots »

- Autorise l’adjoint délégué au Maire à signer la convention de mise à disposition du personnel

IV.1 - CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC COMMENTRY FOOTBALL CLUB

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord à cette proposition

- Autorise le Maire à signer la convention

IV.2 — AUTORISATION DES COURS PARTICULIERS DES MAITRES-NAGEURS SAUVETEURS (MNS) A LA PISCINE MUNICIPALE

Le Conseil Municipal,

- _ Donne son accord à cette proposition.1V.3_— MODIFICATION DES __REGLEMENTS __INTERIEURS DE LA PISCINE MUNICIPALE ET DE L’ECOLE MUNICIPALE DE NATATION

Le Conseil Municipal,

-__ Donne son accord à cette proposition

- _ Autorise le maire à signer les règlements intérieurs

IV.4_— DEMANDE _ D’OBTENTION DE __ LICENCES __ D’ENTREPRENEUR_ DE SPECTACLES VIVANTS

Le Conseil Municipal,

-__ Donne son accord à cette proposition

- Autorise le Maire à solliciter auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Auvergne Rhône Alpes les licences d’entrepreneur de spectacles 2 et 3 et de désigner Monsieur Renaud LACAS, Directeur de la Culture, comme titulaire de ces licences

MOTION DE SOUTIEN AUX BAILLEURS SOCIAUX

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord à cette motion

COMMUNICATIONS DU MAIRE

- Rendez-vous « au cœur des quartiers » : le vendredi 28 octobre 2017 à 10 heures à la Torche

-__ Don du sang : le mardi 31 octobre 2017 de 15 à 19 heures à l'Agora

-__ Remise du Prix Emile Mâle : le samedi 4 novembre 2017 à 15 heures à la Pléiade

-_ Marché d'Automne : le dimanche 5 novembre 2017 de 14 à 19 heures à l’Agora

- Cérémonie du 11 Novembre : Rassemblement à 10 heures place du 14-Juillet, puis défilé jusqu'au Monuments aux Morts

- Réunion publique « Aménagement de bourg » : le samedi 2 décembre 2017 en salle du conseil à 10h30, en présence de l'architecte et du cabinet Truttmann en charge du projet.

- Toutes les manifestations sont à retrouver dans le magazine municipal qui sera distribué 6, 7 et 8 novembre et téléchargeable sur www.commentry.fr.Pour information : une rencontre est prévue avec la Députée Laurence VANCEUNBROCK- MIALON et les maires du territoire le vendredi 8 décembre.

Questions diverses

Monsieur Lesage demande où il peut trouver sur le site internet de la mairie l’offre d’emploi pour le poste qui est créé pour les tâches ménagères à la piscine.

Monsieur Auclair lui répond que pour ce poste, aucune offre d'emploi n’a été diffusée et que le

recrutement s’est fait de bouche à oreille.

L'ordre du jour, étant épuisé, personne ne demandant plus la parole, la séance est levée le 25 octobre 2017 à 22 heures 15.

Le Maire,

Fernand SPACCAFERRI