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Procès Verbal - Approbation du procès verbal du 7 novembre 2014
Document publié le Vendredi 7 novembre 2014 par la commune de Louvie-Juzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Approbation du procès verbal du 7 novembre 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Département des Pyrénées Atlantiques
Commune de Louvie-Juzon
Nombre de membres
En exercice Présents Votants
15 14
15
(dont 1
procuration)
Date de la convocation
31 octobre 2014
Date d’affichage
31 octobre 2014
Objet : Approbation du procès-verbal du 7 novembre 2014
Monsieur le Maire demande aux Conseillers de bien vouloir formuler leurs observations ou mentionner les rectifications à prendre en compte avant l’adoption du procès-verbal rédigé suite à la séance du Conseil Municipal du 7 novembre 2014.
M. Albira demande que soit noté dans le compte-rendu : « le compte-rendu de la question n°9 ne comporte pas l’intégralité de ce qui a été dit (accident de tracteur survenu depuis quelques années – depuis très très longtemps -). Après vérification, les faits remontent au 10-10-2013 ».
Les faits remontent au 9 octobre 2013 et non au 10 octobre 2013, M. le Maire propose de modifier le compte-rendu en ce sens.
Vu le procès-verbal modifié,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à la majorité,
DECIDE d’adopter le procès-verbal du 7 novembre 2014.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an ci-dessus.
Au registre ont signé les membres présents
Pour extrait conforme, le 7 janvier 2015.
Le Maire,
Patrick LABERNADIE.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 5 janvier 2015
L’an deux mille quinze et le cinq janvier à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la Mairie, sous la présidence de M. Patrick LABERNADIE, Maire.
Présents : Patrick LABERNADIE, Anne-Marie BARRAQUE, Jacques BELTRAN, Chantal BECAAS, Guy CLAVERE, Marie PEES, Laurent MARQUE, Marie-Christine GARROCQ, Paul LAMOURE, Etiennette CURT, Jean-Michel BASCUGNANA, Marie-Claude PINOUT, Jean-Jacques ALBIRA Solange BECAAS, Richard BELLON
Excusés :
Secrétaire de séance : Paul LAMOURE
Délibération n° 2015-01