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Déliberation - struct file.php?id=1987
Déliberation - struct
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ensuès-la-Redonne.
Lien du pdf (Déliberation - struct)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2025
Publié
le 01/07/2025
ID
:013-211300330-20250701-2025
21
CM-DE
DEPARTEMENT
/
DES
/
TE
BOUCHES
DU
RHONE
COMMUNE
D'ENSUES-LA-REDONNE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATION
N°2025-
21
-CM
SEANCE
DU
VINGT-QUATRE
JUIN
DEUX
MILLE
VINGT-CINQ
Début
de
séance
18h37.
PRESENTS
:
Mesdames,
Hélène
VARRE,
Valérie
SALLES,
Laetitia
CLEMENT-ORTUNO,
Sophie
BILLECI,
Karen
DOSSETTO,
Christelle
ROSSELLO,
Sylvie
ASENJO,
Catherine
KERVAJAN,
Louise
VINCENZI,
Aurélie
POTIER-
DORCHY. Messieurs,
Michel
ILLAC,
Marcel
TURCHIULI,
Mohamed
BEHAIRI,
Georges
CLERC,
Constant
COUTSOURAS,
Christophe
GLORIAN,
Jean-Noël
ALLARD,
Ozkan
KIZILDAG,
Thierry
SOUMAHORO,
Eric
OLIVE,
John
LANNE,
Frédéric
OUNANIAN,
Cédric
RAFFIER,
Robert
FHAL.
ABSENTS
EXCUSES
:
Madame
Maryline
BRU
donne
son
pouvoir
à
Monsieur
Michel
ILLAC
Monsieur
Sébastien
ALARCON
donne
son
pouvoir
à Madame
Hélène
VARRE
Madame
Fabienne
REMANT-DOLE
donne
son
pouvoir
à
Monsieur
Marcel
TURCHIULI
Madame
Sabrina
BENKENOUCHE
donne
son
pouvoir
à
Madame
Louise
VINCENZI
Madame
Claudine
GUARY
donne
son
pouvoir
à
Monsieur
John
LANNE
ter PRESIDENT
DE
SEANCE :
Monsieur
Michel
ILLAC,
maire.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Monsieur
John
LANNE
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
En
exercice:
29
Présents
: 24
Votants:
29
L'ordre
du jour
s'est
achevé
à 20h18. Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2025
Publié
le 01/07/2025
ID
:013-211300330-20250701-2025
21
CM-DE
Objet
: Attribution
de
subventions
aux
associations
Monsieur
Mohamed
BEHAIRI
rapporte
:
Le
dynamisme
de
la
vie
associative
est
un
moteur
essentiel
du
vivre
ensemble
dans
notre
ville.
Chaque
année,
la
ville
soutient
l’action
de
nombreuses
structures
qui
participent
à
l'attractivité
et
à
l'animation
de
notre
territoire.
Ces
initiatives
citoyennes
concrétisent
les
valeurs
du
partage,
de
la
rencontre
et
du
don.
Pour
aider
les
associations
et
les
partenaires
à mener
à bien
leurs
activités
et
leurs
projets,
il y
a
lieu
de
leur
allouer
une
subvention.
l'est
proposé
de
valider
ce
jour
les
subventions
attribuées
aux
associations
comme
suit
:
ASSOCIATION
MONTANT
1
PELOTE
ET
2 AIGUILLES
299
€
ASSOCIATION
ENSUENENNE
DE
SOUTIEN
AU
CCFF
D'ENSUES
898
€
AMICALE
PERSONNEL
COMMUNAL
4
900
€
ASSOCIATION
DES
HABITANTS
DE
CHANTEGRIVE
299
€
ASSOCIATION
SPORTIVE
DU
COLLEGE
LE
PETIT
PRINCE
400
€
BADMINTON
CLUB
ENSUES
LA
REDONNE
900
€
CHLOE
650
€
CIQ
DE
LA
REDONNE
299
€
CIQ
MADRAGUE
DE
GIGNAC
299
€
HANDBALL
COTE
BLEUE
4
080
€
CLUB
NAUTIQUE
DES
CALANQUAIS
DE
MEJEAN
299
€
COMITE
D'INTERETS
DES
CALANQUAIS
DE
MEJEAN
299
€
DROIT
AU
BOUCHON
520
€
ENERGIE
SOLIDAIRE
13
780
€
FOOTBALL
CLUB
ENSUES
LA
REDONNE
89
3
600
€
FOYER
RURAL
7
260
€
GYM
ENSUES
2
400
€
IMPACT
800
€
JUDO
JUJITSU
COTE
BLEUE
1430
€
L'ESCAPADE
DU
PIED
650
€
LES
ATELIERS
NATURE
299
€
SECOURS
CATHOLIQUE
1
440
€
SECOURS
POPULAIRE
1
800
€
SOCIETE
NAUTIQUE
MADRAGUE
GIGNAC
299
€
SOCIETE
CHASSE
LA
BECASSE
2
400
€
TENNIS
CLUB
ENSUES
LA
REDONNE
1
800
€
UNION
NATIONALE
DES
COMBATTANTS
D’ENSUES
LA
REDONNE
390
€
ASSOCIATION
DE
VOLLEYBALL
—
LE
KOALA
520
€
TOTAL
40
010
€ Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2025
Publié
le 01/07/2025
ID
:013-211300330-20250701-2025
21
CM-DE
Entendu
l'exposé
du
rapporteur
:
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L2121-29
VU
les dossiers
de
demandes
de
subventions
formulées
par
les
associations
de
la commune
VU
le
budget
communal
2025
VU
l'avis
favorable
à
l'unanimité
des
membres
présents
de
la Commission
n°4
au
titre
de
la
Délégation
«
Sports
&
Vie Associative
» du
6 juin
2025
VU
l'avis
favorable
à
la
majorité
des
membres
présents
de
la
Commission
n°6
au
titre
de
la
délégation
« Finances,
Budget,
Affaires
Générales,
Développement
Economique,
Commerces
de
Proximités
et
Artisanat
»,
du
10
juin
2025
Ouï le présent
rapport
et après
en
avoir
débattu,
le Conseil
Municipal,
A
la majorité
des
membres
présents
ou
représentés,
—
Deux
abstentions
:
M.
Frédéric
OUNANIAN-
M.
Robert
FHAL
ATTRIBUE
les
subventions
comme
suit
:
ASSOCIATION
MONTANT
1
PELOTE
ET 2 AIGUILLES
299
€
ASSOCIATION
ENSUENENNE
DE
SOUTIEN
AU
CCFF
D'ENSUES
898
€
AMICALE
PERSONNEL
COMMUNAL
4
900
€
ASSOCIATION
DES
HABITANTS
DE
CHANTEGRIVE
299
€
ASSOCIATION
SPORTIVE
DU
COLLEGE
LE
PETIT
PRINCE
400
€
BADMINTON
CLUB
ENSUES
LA
REDONNE
900
€
CHLOE
650
€
CIQ
DE
LA
REDONNE
299
€
CIQ
MADRAGUE
DE
GIGNAC
299
€
HANDBALL
COTE
BLEUE
4
080
€
CLUB
NAUTIQUE
DES
CALANQUAIS
DE
MEJEAN
299
€
COMITE
D'INTERETS
DES
CALANQUAIS
DE
MEJEAN
299
€
DROIT
AU
BOUCHON
520
€
ENERGIE
SOLIDAIRE
13
780
€
FOOTBALL
CLUB
ENSUES
LA
REDONNE
89
3
600
€
FOYER
RURAL
7
260
€
GYM
ENSUES
2
400
€
IMPACT
800
€
JUDO
JUJITSU
COTE
BLEUE
1430
€
L'ESCAPADE
DU
PIED
650
€
LES ATELIERS
NATURE
299
€
SECOURS
CATHOLIQUE
1 440
€
SECOURS
POPULAIRE
1
800
€
SOCIETE
NAUTIQUE
MADRAGUE
GIGNAC
299
€
SOCIETE
CHASSE
LA
BECASSE
2
400
€
TENNIS
CLUB
ENSUES
LA
REDONNE
1
800
€
UNION
NATIONALE
DES
COMBATTANTS
D'ENSUES
LA
REDONNE
390
€
ASSOCIATION
DE
VOLLEYBALL
—
LE
KOALA
520
€
TOTAL
40
010
€ Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2025
Publié
le 01/07/2025
ER
ID
: 013-211300330-20250701-2025
21 CM-DE
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
à
l’article
65748
du
chapitre
065.
Le
solde
pourra
être
réparti
ultérieurement. Le
président
de
séance :
Le
secrétaire
de
séance
:
Le
Maire,
John
LANNE
Michel
ILLAC