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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Conches-sur-Gondoire.
Lien du pdf (Procès Verbal - www.conches sur gondoire.fr oj 14.12.2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
Mairie de Conches-sur-Gondoire
Rue du Fort du Bois – 77600 CONCHES-SUR-GONDOIRE
Tel. : 01 64 02 26 17 – Fax : 01 60 07 92 52
e-mail : hugo.roch@conches-sur-gondoire.fr
Direction générale des services
Hugo ROCH
Directeur général des services
Hugo.roch@conches-sur-gondoire.fr
Mesdames, Messieurs,
Chères administrées, Chers administrés,
Chères élues, Chers élus,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
JEUDI 14.12.2023 à 19 H 00 EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05.10.202319H00. 2 : Ressources humaines : Création d’un grade et poste suite réussite à un examen professionnel. 3 : Finance : fonds vert concernant une partie de l’éclairage public. 4 : Finance : décision modificative du budget primitif 2023.
5 : Voirie : mise à jour de l’adressage-numérotage de la commune et dénomination des sentes. 6 : SIVOM : avis sur le changement d’adresse du siège social du SIVOM CONCHES GUERMANTES. 7 : Marne et Gondoire : zones d’accélération des énergies renouvelables. 8 : Marne et Gondoire : évolution des statuts.
9 : Finance : Autorisation donnée à Madame la Maire pour les dépenses d’investissements 2024 dans l’attente du vote du budget primitif 2024.
10 : Urbanisme : Grande orientation en matière de Cœur de village. 11 : Ressources humaines : Consultation pour le renouvellement du contrat d’assurance statutaire, mandatement auprès du Centre de Gestion de Seine et Marne.
Informations diverses :
Prochain Conseil Municipal : jeudi 08.02.2024 - 19h00
Le 07.12.2023