Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - www.conches sur gondoire.fr oj 13.04.2023 19h00
Conseil Municipal - www.conches sur gondoire.fr oj cm 15.12.2022 19h00
Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr ordre du jour 16052024
Conseil Municipal - www.conches sur gondoire.fr oj cm 10.11.2022 19h00
Conseil Municipal - www.conches sur gondoire.fr oj cm 19.05.2022
Conseil Municipal - www.conches sur gondoire.fr oj cm 26.01.2023 19h00
Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr ordre du jour 24.09.20
Procès Verbal - www.conches sur gondoire.fr oj 14.12.2023
Conseil Municipal - www.conches sur gondoire.fr oj cm 14.03.2024
Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr ordre du jour conseil
Procès Verbal - www.conches sur gondoire.fr oj 15.06.2023 19h00
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Conches-sur-Gondoire.
Lien du pdf (Procès Verbal - www.conches sur gondoire.fr oj 15.06.2023 19h00)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Mairie de Conches-sur-Gondoire
Rue du Fort du Bois – 77600 CONCHES-SUR-GONDOIRE
Tel. : 01 64 02 26 17 – Fax : 01 60 07 92 52
e-mail : hugo.roch@conches-sur-gondoire.fr
Direction générale des services
Hugo ROCH
Directeur général des services
Hugo.roch@conches-sur-gondoire.fr
Mesdames, Messieurs,
Chères administrées, Chers administrés,
Chères élues, Chers élus,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
JEUDI 15.06.2023 à 19 H 00 EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09-06-2023 -19H00 (sénatoriale 2023). 2 : Travaux en cours du Conseil Municipal des Jeunes
3 : Reprise dans le domaine public de la rue du clos binette
4 : Subvention association pour l’année 2023
5 : Fonds de solidarité FSL 2023
6 : Evolution et simplification du fonctionnement des commissions municipales. 7 Avancement de grade complémentaire sur l’année 2023.
8 : Dette à rembourser envers la mission locale.
9 : Demande de subvention auprès du Département de Seine et Marne et de l’Agence Nationale des Sports concernant un terrain de Basket 3*3 sur l’espace Boitel.
10 : Cession à l’euro symbolique auprès de l’agglomération de Marne et Gondoire concernant des parcelles dans le cadre du projet du RER- Vélo.
11 : Arrêt du Plan local d’urbanisme (PLU)
12 : Actualisation des tarifs concernant la brocante municipale
13 : Motion de soutien aux élus de la République Française.
14 : Approbation du Plan communal de sauvegarde
15 : Passage à la nomenclature M57 finances locales version abrégée – simplifiée – de 3500 habitants 16 : Actualisation des tarifs pour l’école municipale des sports.
Informations diverses :
Prochain Conseil Municipal : jeudi 05.10.2023. 19h00
Le 09.06.2023