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Procès Verbal - 3 2023 cr conseils du consei municipal du 12 juillet 2023
Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Ligsdorf.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 2023 cr conseils du consei municipal du 12 juillet 2023)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Démocratie,
2023-22
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LIGSDORF
du
Mercredi
12
Juillet 2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
et
le
douze
du
mois
de
juillet
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
en
date
du
4
Juillet
2023
s’est
réuni
dans
la
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Mme
Doris
BRUGGER,
Maire.
La
convocation
a été
affichée
le
4
Juillet
2023.
L'ordre
du
jour
de
la
séance
est
le
suivant
:
1)
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
2)
Approbation
du
procès-verbal
du
23
Mai
2023
3)
Présentation
par
M
CARPENTIER,
conseiller
en
énergie
partagé
à la CC
SUNDGAU,
du
bilan
des
consommations
énergétiques
de
la mairie.
4)
Acceptation
don
à la commune
5)
Validation
de
l’état
de
prévision
des
coupes
6)
Abandon,
de
la commune,
du
produit
de
a chasse
à la commune
7)
Divers
Étaient
présents
:BRUGGER
Doris,
BLIND
David,
HENGY
Raymond,
RITTY
Yolande,
ANTONY
Thomas,
HENGY
Martine,
KAUFFMANN
Nicolas,
MEISTER
Josiane,
MULLER
Noël,
SCHOFFIT
Paul
Absent
excusé
: HENGY
Sébastien
Mme
Doris
BRUGGER,
Maire,
ouvre
la
séance,
indique
que
le
quorum
est
atteint
et
déclare
la
séance
ouverte.
1. Désignation
du
secrétaire
de
séance
Madame
Martine
FOLZER
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
2. Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
mai
2023
Mme
le Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la séance
du
23
mai
2023
à l’assemblée.
Cette
lecture
ne
soulevant
aucune
objection,
le
compte-rendu
est
adopté
à l’unanimité
dans
la
forme
et rédaction
proposées.
Il est ainsi
procédé
à sa signature.
Le
conseil
vote
: Contre
:0
Abstention
:0
Pour
: 10 2023-23
3.
Présentation
par
M
CARPENTIER,
conseiller
en
énergie
partagé
à
la
CC
SUNDGAU,
du
bilan
des
consommations
énergétiques
de
la
mairie.
M
Luc
CARPENTIER,
conseiller
en
énergie
partagée
à la CC
SUNDGAU
apporte
des
conseils
aux
communes
au
niveau
des
consommations
d’énergie
des
bâtiments
ou
de
l’éclairage
public.
Il a rencontré
Mme
Le
maire
le 26
novembre
2022
afin
de
faire
un
état
des
lieux
sur
les
bâtiments
de
la mairie,
de
l’école,
de
la salle
des
fêtes
et du
local
technique.
Cette
visite
lui a
permis
d’établir
un
bilan
qu’il
a présenté
à Mme
Le
Maire
le
17
mai
2023
puis
à l’ensemble
des
membres
du
conseil
municipal
ce jour.
Certains
travaux
ont
été
effectués
en
amont
comme
le changement
en
LED
de
l’éclairage
public
ou
encore
le remplacement
des
thermostats
des
radiateurs
du
bâtiment
de
la mairie.
De
petits
mais
aussi
de
gros
travaux
peuvent
être
envisagés,
notamment
dans
le bâtiment
de
la
mairie
ou
dans
le local
technique,
permettant
de
réaliser
des
baisses
de
consommation
énergétiques
notables.
Il est par
exemple
proposé
d’isoler
les
combles
de
la mairie,
de
remplacer
les
luminaires
du
bureau
par
des
LEDS
(moins
énergivores),
ou
encore
de
revoir
le
système
de
chauffage
du
local
technique.
M
CARPENTIER
propose
également
de
faire
un
pré-audit
afin
de
définir
où
se
situent
les
déperditions
d’énergie.
4,
Acceptation
don
à
la
commune
.
Délibération
4/0723
Mme
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’un
administré,
qui
désire
rester
anonyme,
souhaite
faire
un
don
de
4000
euros
à la commune.
A
la demande
de
l’administré
cette
somme
servira
à l’achat
de
nouveaux
casques
pour
les
sapeurs-pompiers.
Mme
Le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
de
bien
vouloir
accepter
ce
don
qui
sera
enregistré
en
investissement
à l’article
10251.
Après
en
avoir
délibéré
Le
conseil
vote
: Contre
: 0
Abstention
: 0
Pour
: 10
Décide
d’accepter
le don
et autorise
Mme
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires.
5.
Validation
de
l’état
de
prévision
des
coupes
Délibération
5/0723
Après
avoir
entendu
les
explications
de
M
KUGLER,
technicien
à l'ONF,
il présente
le
programme
de
travaux
d’exploitation
et l’état
de
prévision
des
coupes
à réaliser
en
forêt
communale
de
LIGSDORF
pour
2024
sur
les parcelles
15,
17
18
et
8
pour
un
volume
total
de
1 776
m3
et une
recette
prévisionnelle
de
43
935
euros.
Après
en
avoir
délibéré
Le
conseil
vote
: Contre
: 0
Abstention
: 0
Pour
: 10
Et valide
le programme
des
travaux
d’exploitation 2023-24
6.
Abandon,
de
la
commune,
du
produit
de
la
chasse
à
la
Délibération
6/0723
commune La
commune
est
propriétaire
de
terrains
compris
dans
le
périmètre
de
chasse
sur
le
territoire
de
sa
commune
correspondant
à 381
ha
52a
58ca
Pour
la
durée
du
bail
2024-2033,
la
commune
doit
se
prononcer
soit
en
faveur
de
l’abandon
du
produit
de
la
location
de
la
chasse
communale
à la
commune
soit
en
faveur
de
la
répartition
de
ce
produit
entre
les
propriétaires
fonciers
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
vote
:Contre:0
Abstention:0
Pour
:10
Se
prononce
en
faveur
de
l’abandon
du
produit
de
la
location
de
la
chasse
communale
à
la
commune
et
autorise
Mme
Le
Maire
à signer
tous
les
documents
y
afférents.
7.
Divers e
Mme
Le
Maire
présente
les
déclarations
préalables
et
les
permis
de
construire
déposés
en
Mairie
=
DP
Mme
HELL
Elodie
:création
d’un
studio
de
jardin
:Avis
favorable
=
DP
EDF
pour
M
WIPF
:installation
d’un
générateur
photovoltaïque
:
Avis
favorable
"
PC
Mme
ANTONY
Laura
et
M
SCHLICKLIN
Benjamin
:
construction
d’un
garage,
agrandissement
de
la
terrasse,
installation
d’une
pergola
/
|
Avis
favorable
e
La
prochaine
journée
citoyenne
aura
lieu
le
samedi
16
septembre
2023.
Mme
Le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
de
lui
faire
part
des
différents
ateliers
de
travail
à
mettre
en
place.
e
Maison
ANNA
:
la
vente
de
la
maison
avait
été
confiée
à
l’agence
immobilière
GIRARDI
mais
aucun
acheteur
ne
s’est
manifesté.
Un
rendez-vous
a
été
pris
avec
un
nouvel
agent
immobilier
afin
de
lui
présenter
la
maison.
°
Salle
Communale:
suite
à
un
appel
à
volontaires,
plusieurs
personnes
se
sont
manifestées
afin
d’intégrer
l’association
de
la
gestion
de
la
salle.
Un
nouveau
bureau
a
été
installé.
°
Sécurité
de
l’agglomération
:Mme
KLAKOSZ
et
M
FINK
de
la
CeA
ont
rencontré
Mme
Le
Maire
et
les
adjoints
en
mairie
afin
de
faire
le
point
sur
les
tests
réalisés
avec
les
écluses.
Dans
la
rue
Principale,
vers
WINKEL,
les
tests
ont
été
concluants.
Il
n’en
est
pas
de
même
pour
les
tests
réalisés
rue
de
Raedersdorf,
la
route
étant
trop
étroite.
À
la
place
d’une
écluse
ils
ont
proposé
de
tester
des
coussins
berlinois,
moins
bruyants
que
des
dos
d’âne.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
plus
personne
ne
demandant
la
parole,
Mme
Le
Maire,
lève
la
séance
à 21h45
Le
secrétaire,
Martine
FOLZER
Publié
sur
le
site
de
la
commune
le
:11
Août
2023
<